Bonjour à tous,
Je me lance pour la première dans un marché de travaux visant à l'aménagement d'un 6ème étage d'un immeuble et je m'apprête à rencontrer les premières difficultés de ce type de marché...
Ce marché aurait 4 lots (Cloisons, câblage, climatisation et déménagement...)
Première question: La climatisation est pour moi de la fourniture et le déménagement du service ...
Es que cela pose un problème avec la qualification de marché de travaux ? (seuil, procédure ...)
Merci d'avance pour vos réponses.
à mon sens, il faut considérer l'ensemble des prestations tous lots confondus pour qualifier un marché
en l'occurrence, certes le lot "climatisation" contient des fournitures mais certainement aussi un minimum de travaux d'installation;
pour moi, il s'agirait d'un marché de travaux
à la limite, le lot "déménagement" peut peut-être être traité indépendamment ?
Oui, c'est ce que je me dis ... d'un autre coté, il fait partie du meme ensemble visant à réaménager les locaux du 6ème ...
Et par ailleurs, ca m'arrange pas, j'aurais bien aimé bénéficier des seuils des marchés de travaux en MAPA :-)
Pour moi vous mélangez deux choses très différentes. Faites attention, les opérateurs concernés par le lot "déménagement" ne vont pas voir passer votre marché.
D'autre part, je vous rappelle que le service de déménagement relève de l'article 30 CMP ; vous pouvez donc recourir à la procédure adaptée sans limite de seuil.
Citation de: antistatik2006 le Juin 21, 2010, 02:56:05 PM
Bonjour à tous,
Je me lance pour la première dans un marché de travaux visant à l'aménagement d'un 6ème étage d'un immeuble et je m'apprête à rencontrer les premières difficultés de ce type de marché...
Ce marché aurait 4 lots (Cloisons, câblage, climatisation et déménagement...)
Première question: La climatisation est pour moi de la fourniture çà dépend, vous achetez un matériel posé ou vous achetez une installation de climatisation avec des objectifs à atteindre tel que 20°C à l'intérieur mesuré à 1 m de haut et à 20 cm de la vitre exposé Sud de la pièce 412 sans store ni volet par exemple, ce dernier cas étant des travaux avec une garantie de performance et pas seulement de fonctionnement !
et le déménagement du service ... art 30 donc à part
Es que cela pose un problème avec la qualification de marché de travaux ? (seuil, procédure ...)
Merci d'avance pour vos réponses.
La classification en travaux est plus complexe.
On prend souvent l'exemple d'une route, le montant des fournitures est plus important que le montant des prestations de terrassement, de mise en place de revêtement et pourtant, il s'agit bien de travaux.
La distinction se fonde sur un faisceau de critères. Je crois que je dois avoir çà en stock.