Bonjour
Si mon marché est à bons de commande avec quantités mini maxi et que mon estimation est bien inférieure au seuil d'appel d'offres, puis-je utiliser la procédure de MAPA ?
Nabie
Oui !
Non !
Ce qui compte c'est votre maxi, pas votre estimation.
Mais j'imagine que si votre estimation est basse, le maxi sera aussi en dessous du seuil ;)
Citation de: Mathieu le Juin 18, 2010, 11:49:34 AM
Non !
Ce qui compte c'est votre maxi, pas votre estimation.
Mais j'imagine que si votre estimation est basse, le maxi sera aussi en dessous du seuil ;)
Heu... Nabie évoque le cas d'un MBC avec un maxi en quantité pas en montant... Si le coût estimé du maxi est en dessous du seuil, on peut faire une procédure adaptée !
Faut lire ;-)
:(
Pour ma défense il est indiqué estimation tout court !! Pas estimation du maxi.
Bon ok je chipote.
Citation de: Mathieu le Juin 18, 2010, 02:21:11 PM
:(
Pour ma défense il est indiqué estimation tout court !! Pas estimation du maxi.
Bon ok je chipote.
Il n'y a pas de mal ! ;-)
Citation de: Kpiaf le Juin 18, 2010, 03:15:31 PM
Il n'y a pas de mal ! ;-)
Je serais UN TOUT PETIT PEU MOINS catégorique que toi....tout dépend des réponses aux interrogations suivantes..
Votre estimation est elle réaliste? Sur quoi est elle basée? (la réponse c'est fait par Mme Irma ne convient pas..) est ce une estimation basée sur le mini ou le maxi?
Citation de: yfetrocho le Juin 18, 2010, 04:05:06 PM
Je serais UN TOUT PETIT PEU MOINS catégorique que toi....tout dépend des réponses aux interrogations suivantes..
Votre estimation est elle réaliste? Sur quoi est elle basée? (la réponse c'est fait par Mme Irma ne convient pas..) est ce une estimation basée sur le mini ou le maxi?
T'as raison, je n'ai pas précisé, mais il va de soi que l'estimation doit reposer sur le maxi...
Pour le reste, Nabie évoque une estimation "bien inférieure au seuil d'appel d'offres"... Ca laisse une belle marge ! ;-)
Après, suffit de suivre le marché et, dans le pire des cas, de stopper avant qu'il n'y ait un risque de franchissement de seuil ! :-)
Citation de: Kpiaf le Juin 18, 2010, 04:08:12 PM
T'as raison, je n'ai pas précisé, mais il va de soi que l'estimation doit reposer sur le maxi...
Pour le reste, Nabie évoque une estimation "bien inférieure au seuil d'appel d'offres"... Ca laisse une belle marge ! ;-)
Après, suffit de suivre le marché et, dans le pire des cas, de stopper avant qu'il n'y ait un risque de franchissement de seuil ! :-)
je me souviens d'un marché... avec une estimation BIEN en dessous des seuils.....à l'ouverture des offres... on pouvait même pas acheter une unité !!!!
les ST avaient oublié de se renseigner sur le prix unitaire moyens du truc à acheter.. ils l'avaient compté au prix des fournitures antérieures (fournitures qui n'étaient que des versions d'essais ET DONC à 10% du prix réel!!!)
Citation de: yfetrocho le Juin 18, 2010, 04:12:42 PM
je me souviens d'un marché... avec une estimation BIEN en dessous des seuils.....à l'ouverture des offres... on pouvait même pas acheter une unité !!!!
les ST avaient oublié de se renseigner sur le prix unitaire moyens du truc à acheter.. ils l'avaient compté au prix des fournitures antérieures (fournitures qui n'étaient que des versions d'essais ET DONC à 10% du prix réel!!!)
Certes, certes, mais tu oublies de préciser, que chez toi, les ST sont de vrais ca... ricatures ! ;-)
Citation de: Kpiaf le Juin 18, 2010, 05:21:52 PM
Certes, certes, mais tu oublies de préciser, que chez toi, les ST sont de vrais ca... ricatures ! ;-)
PLUS MAINTENANT!!!!!! niark niark niark
En règle générale j'aime bien simplifier...
Marché à bons de commande d'une durée de 1 an, reconductible 3 fois (prestations de maintenance). J'ai fais une estimation sincère et réaliste sur le fait que je ne dépasserai pas 160 000 ¤HT sur 4 ans. Mon souci est que d'une année sur l'autre, le montant des prestations peut varier considérablement, et donc, une année en perticulier, dépasser 40 000 ¤HT (160 000 / 4).
Puis-je, dans le cadre d'une procédure adaptée, en précisant dans le RC et dans le CCAP que le montant maximum est de 160 000 ¤HT sur les 4 ans, ne pas prévoir de maximum sur chacune des périodes ?
PS : le service qui instruit ce MAPA en est au stade de l'attribution. Dans un monde idéal, je lui aurais bien entendu proposé de passer un MAPA d'une durée "ferme" de 4 ans, mais j'essaie là de trouver une issue avant de devoir déclarer sans suite...
Citation de: quiça le Juin 21, 2010, 10:45:42 AM
En règle générale j'aime bien simplifier...
Marché à bons de commande d'une durée de 1 an, reconductible 3 fois (prestations de maintenance). J'ai fais une estimation sincère et réaliste sur le fait que je ne dépasserai pas 160 000 ¤HT sur 4 ans. Mon souci est que d'une année sur l'autre, le montant des prestations peut varier considérablement, et donc, une année en perticulier, dépasser 40 000 ¤HT (160 000 / 4).
Puis-je, dans le cadre d'une procédure adaptée, en précisant dans le RC et dans le CCAP que le montant maximum est de 160 000 ¤HT sur les 4 ans, ne pas prévoir de maximum sur chacune des périodes ?
PS : le service qui instruit ce MAPA en est au stade de l'attribution. Dans un monde idéal, je lui aurais bien entendu proposé de passer un MAPA d'une durée "ferme" de 4 ans, mais j'essaie là de trouver une issue avant de devoir déclarer sans suite...
SI marché reconductible, ne prévoyez qu'un maxi par an
Si marché de 4 ans : pas de pb
Je remonte le post pour une interrogation un peu similaire :
Soit un marché de travaux conclu à prix unitaires (il ne s'agit pas d'un marché à bons de commande). L'estimation est de 2M. Aucun montant ne figure à l'acte d'engagement. Les candidats ont rempli un DQE non contractuel.
Après ouverture des enveloppes, toutes sont en dessous de cette estimation et donc du seuil des procédures formalisées.
Ai-je eu raison de lancer la consultation selon une procédure adaptée ?
Ton estimation était en dessous du seuil de 4 845 000 ¤ HT... Les offres le sont aussi...
Franchement, je ne comprends pas ton problème...
Bon, c'est lundi, ceci explique peut-être cela ! ;-)
c'était histoire de causer un peu... j'ai dû faire un amalgame avec les MBC sans mini ni maxi...
merci quand même !!
La seule chose que je ne comprends pas c'est pourquoi le montant du DQE n'est pas dans l'AE ??
Il ne s'agit que de quantités estimatives qui devaient servir à comparer les offres entre elles
Bonjour,
Je débute dans les marchés public. Je souhaite passer un marché dont je connais pas par avance les quantités à livrer.
On m'a indiqué de passer un marché à prix unitaires, sans pour autant opter pour un marché à bon de commande.
Est ce autorisé et de quelle manière ?
merci de vos réponse
Citation de: agglo92 le Juin 21, 2010, 12:02:35 PM
Il ne s'agit que de quantités estimatives qui devaient servir à comparer les offres entre elles
j'entends bien, mais pour moi l'acte d'engagement doit comporter un montant (au delà duquel le comptable exigera un avenant ou une DP)
Citation de: babirou le Juin 21, 2010, 12:07:46 PM
Bonjour,
Je débute dans les marchés public. Je souhaite passer un marché dont je connais pas par avance les quantités à livrer.
On m'a indiqué de passer un marché à prix unitaires, sans pour autant opter pour un marché à bon de commande.
Est ce autorisé et de quelle manière ?
merci de vos réponse
c'est possible mais pas pratique car comment définir le cadencement avec le fournisseur .... ré-inventer les bDc ?
de quelles prestations s'agit il /
goran : mon A.E. ne comporte pas de montant.
on applique juste les prix unitaires.
Citation de: agglo92 le Juin 22, 2010, 08:34:14 AM
goran : mon A.E. ne comporte pas de montant.
on applique juste les prix unitaires.
@ goran : c'est une pratique couramment observée qui ne pose pas de problème particulier.
Suffit juste de mettre le BPU en tête des pièces ayant valeur contractuelle !
je sais bien, mais j'ai toujours considéré qu'un AE qui ne comporte pas de montant (ou de fourchette pour les MBC hors MBC sans mini maxi) n'en était pas un; l'engagement de l'entreprise étant matérialisée par l'ae que je sache ! jamais mon TP n'accepterait en tout cas
je pars du principe qu'un marché à prix unitaires qui comporte un montant n'est pas un marché à prix unitaires.
mais bon, je pensais aussi que l'équipe de France gagnerait 2 à 0 contre le Mexique, comme quoi personne n'est infaillible...
Citation de: goran le Juin 22, 2010, 08:54:33 AM
je sais bien, mais j'ai toujours considéré qu'un AE qui ne comporte pas de montant (ou de fourchette pour les MBC hors MBC sans mini maxi) n'en était pas un; l'engagement de l'entreprise étant matérialisée par l'ae que je sache ! jamais mon TP n'accepterait en tout cas
C'est plus difficile à admettre parce que tu parts du principe que l'AE reste la seule pièce maîtresse mais, si tu annexes le BPU à ton AE ou que tu lui donnes une place de choix (la première ! ;-) dans la liste des pièces ayant valeur contractuelle, tu as bien un engagement ferme du titulaire sur ces prix !
Le TP ne peux s'y opposer car le code des marchés publics précise bien que le marché doit comporter le prix OU les modalités de sa détermination ! ;-)
tous les doc "officiels" prévoient un prix à l'AE, et la quasi totalité des logiciels marchés aussi; d'ou l'adage connu en cas de non-concordance AE/DPGF ou DQE selon que tu es en PU ou en PF ... franchement, même si je comprends ta position, jamais je n'aurais un AE sans prix !
Citation de: speedy le Juin 22, 2010, 08:32:30 AM
c'est possible mais pas pratique car comment définir le cadencement avec le fournisseur .... ré-inventer les bDc ?
de quelles prestations s'agit il /
Merci de ta réponse. En fait, il s'agit d'un marché d'entretien de voirie sur 2ans comportant du point à temps. L'idée est de donner des ordres de service à l'entreprise en lui stipulant à chaque fois les quantités et les lieux d'exécution des travaux. En fonction de l'évolution des dégradations, on adapte les interventions (plus d'un côté et moins de l'autre ..).
L'estimation faite pour ce marché correspond au budget voirie de 2 années.
Je sais pas si je m'explique bien...
c'est typiquement un marché à BdC....
Il est vrai que ça ressemble étroitement à un marché à bon de commande. seulement, après avoir récupéré des infos à droite et à gauche, il en ressort ceci :
Les quantités indiquées sur un marché à bon de commande sont contractuelles est l'entrepreneur ne peu ni faire moins, ni faire plus car ce n'est pas légal.
Si il dépasse les quantités énoncées dans le BDC, il faut refaire un bon de commande pour la différence de la quantité livrée.
Avec un ordre de service, les quantités indiquées ne le sont qu'à titre indicatifs. on peut donc tolérer quelques écarts sans avoir besoin de repasser un ordre de service.
Voilà. merci à vous pour vos différentes intervention.