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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: mlaure le Juin 17, 2010, 04:58:18 PM

Titre: accord-cadre diag. suivi éventuellement d'une mission de base
Posté par: mlaure le Juin 17, 2010, 04:58:18 PM
Bonjour,

nous passons prochainement une consultation "accord cadre".
nous voulons d'abord confier au maître d'oeuvre le diag., puis EVENTUELLEMENT la mission de base...

faut-il faire référence à l'article 20 CCAG PI pour l'arrêt des prestatations après le DIAG?
y a t-il des dispositions particulières à indiquer ?

ou dire "mission diag. suivi éventuellement (ET/OU) d'une mission de base" suffit-t-il ?

Merci pour vos réponses
Titre: Re : accord-cadre diag. suivi éventuellement d'une mission de base
Posté par: mlaure le Juin 18, 2010, 04:52:28 PM
Pas de conseils, avis sur la question ?

Titre: Re : accord-cadre diag. suivi éventuellement d'une mission de base
Posté par: lepouch le Juin 19, 2010, 10:51:24 PM
Pourquoi un accord cadre ?
Faire Marché à tranches : TF = DIAG, TC = Reste de la mission.
Titre: Re : accord-cadre diag. suivi éventuellement d'une mission de base
Posté par: speedy le Juin 20, 2010, 12:40:20 AM
si accord cadre : faire le diag puis remise en concurrence entre les titulaires de l'accord cadre ...