Bonjour,
j'ai un doute sur la computation des seuils.
Soit un marché de maîtrise d'oeuvre et un marché de travaux à suivre. Faut-il additionner les deux pour déterminer le seuil (même opération) ou les séparer (pas la même unité fonctionnelle) ?
Merci....
pour moi c'est une même opération....
Citation de: nénette le Octobre 24, 2008, 03:48:46 PM
Bonjour,
j'ai un doute sur la computation des seuils.
Soit un marché de maîtrise d'oeuvre et un marché de travaux à suivre. Faut-il additionner les deux pour déterminer le seuil (même opération) ou les séparer (pas la même unité fonctionnelle) ?
Merci....
question déjà traitée 21 fois en moins de deux ans sur l'ancien et le présent forum :
- travaux et fournitures mises à disposition des entrepreneurs = 1 seuil (opération)
- maîtrise d'oeuvre = 1 seuil (article 74 CMP)
- autres prestations liées à l'opération = 1 seuil (unité fonctionnelle)
C'est quoi autres prestations liées à une opération ?
est-ce que la MOd n'est pas une prestation liée à l'opération ?
Je ne cherche pas à discutailler, en + ça a déjà été fait, mais seulement une réponse ferme et définitive. Merci.
Citation de: nénette le Octobre 24, 2008, 04:07:42 PM
C'est quoi autres prestations liées à une opération ?
est-ce que la MOd n'est pas une prestation liée à l'opération ?
Je ne cherche pas à discutailler, en + ça a déjà été fait, mais seulement une réponse ferme et définitive. Merci.
une prestation n'est pas des travaux donc tu ne peux pas la computer dans une opération, elle ne peut qu'entrer dans la catégorie des prestations homogènes (ensemble des prestations de même nature réalisées au cours d'une année) ou d'unité fonctionnelle (ensemble des prestations de nature différentes concourant à la réalisation d'un même objectif)
ok tragique mais pourquoi MOE à part ?
MOE c'est du PI comme les différents études, SPS, CT ..........
Citation de: acheteur le Octobre 24, 2008, 04:58:31 PM
ok tragique mais pourquoi MOE à part ?
MOE c'est du PI comme les différents études, SPS, CT ..........
article 74 II du CMP qui fait du montant du marché de MOe un seuil à part entière.
Citation de: tragique_fernand le Octobre 24, 2008, 03:56:45 PM
question déjà traitée 21 fois en moins de deux ans sur l'ancien et le présent forum :
- travaux et fournitures mises à disposition des entrepreneurs = 1 seuil (opération)
- maîtrise d'oeuvre = 1 seuil (article 74 CMP)
- autres prestations liées à l'opération = 1 seuil (unité fonctionnelle)
et les achats de fournitures "simples" (exemple : chaise bureau...), vous les mettez dans la catégorie "- autres prestations liées à l'opération = 1 seuil (unité fonctionnelle)" ?
Merci,
Citation de: tragique_fernand le Octobre 25, 2008, 10:20:58 AM
article 74 II du CMP qui fait du montant du marché de MOe un seuil à part entière.
+1..
En outre, dans l'ancien CMP (avant 2001) la notion de seuils d'opération a toujours été hors maîtrise d'oeuvre OPC et autres..
de plus, la Moe étant "propre" à chaque opération les différentes Moe sur divers bâtiments ne se computent pas.. (enfin nous c'est comme ça qu'on fait...)
Donc, si je résume :
construction bâtiment :
travaux + études géotechniques = 2 000 000 ¤HT -> MAPA
maitrise d'oeuvre = 200 000 ¤HT -> MAPA
CSPS + OPC + Contrôle Tech + ... = 30 000 ¤HT -> MAPA
fournitures (mobilier, informatique) = 200 000 ¤HT -> MAPA
ça me parait gros...
Non pas gros car il s'agit de prestations différentes.
Citation de: domp le Janvier 13, 2009, 02:47:08 PM
Donc, si je résume :
construction bâtiment :
travaux + études géotechniques = 2 000 000 ¤HT -> MAPA
maitrise d'oeuvre = 200 000 ¤HT -> MAPA
CSPS + OPC + Contrôle Tech + ... = 30 000 ¤HT -> MAPA
fournitures (mobilier, informatique) = 200 000 ¤HT -> MAPA
ça me parait gros...
travaux et fournitures = 1 seuil (opération) si les fournitures sont posées par les entrepreneurs ou sinon 1 seuil pour les travaux (opération) et 1 seuil pour les fournitures (unité fonctionnelle)
maîtrise d'oeuvre = 1 seuil (article 74 CMP)
études et prestations diverses = 1 seuil (unité fonctionnelle)
Citation de: domp le Janvier 13, 2009, 02:47:08 PM
Donc, si je résume :
construction bâtiment :
travaux + études géotechniques = 2 000 000 ¤HT -> MAPA
maitrise d'oeuvre = 200 000 ¤HT -> MAPA
CSPS + OPC + Contrôle Tech + ... = 30 000 ¤HT -> MAPA
fournitures (mobilier, informatique) = 200 000 ¤HT -> MAPA
ça me parait gros...
on ne mélange pas études et travaux !!!
Citation de: speedy le Janvier 14, 2009, 12:06:45 AM
on ne mélange pas études et travaux !!!
"on m'a dit" que les études géotechniques étaient des exceptions (dixit 2 professeurs du CNFPT)
ouais si vous les mettez dans les marchés de travaux, mais je dirais plutôt que l'ensemble doit être mis en études donc services ......
petite remarque:
pour votre MOE et vos fournitures estimées chacuns à 200 000 ¤ HT, étant proche du seuil de 206 000 je passerais par un AOO européen (surtout pour la MOE)
Citation de: tragique_fernand le Janvier 13, 2009, 03:25:59 PM
travaux et fournitures = 1 seuil (opération) si les fournitures sont posées par les entrepreneurs ou sinon 1 seuil pour les travaux (opération) et 1 seuil pour les fournitures (unité fonctionnelle)
maîtrise d'oeuvre = 1 seuil (article 74 CMP)
études et prestations diverses = 1 seuil (unité fonctionnelle)
Sans vouloir rajouter d'huile sur le feu, voir la réponse écrite de la DAJ du MINEFE (les 3 dernières pages du doc accessible ici: http://www.ucanss.fr/pdf/pdm-ccmoss/0709_CCMOSS_VOUS_INFORME_bulletin2.pdf ), qui estime que les montants de la MO et des études et prestations diverses doivent être cumulés...