Bonjour à tous,
Un avenant de - 5% ne passe pas en CAO en procédure formalisée de même qu en MAPA.
Cependant faut il prendre en considération les avenant antérieurs? Imaginons que mon 1er avenant dépasse de 10%, il passe en CAO,
mon second dépasse de 3%.... doit il passer en CAO?
Vous allez me dire oui s'il s'agit du même lot, mais un lot étant un marché , faut il prendre en considération la passation et le montant de tous les avenants pour tous les lots du marché?
Je m'explique : mon avenant n°1qui dépasse de 10% concerne le lot1
mon avenant n°2 qui dépasse de 3% concerne le lot 2.... l'avenant n°2 doit il passer en cao?
Merci pour vs éclaircissements!
Citation de: FPNALS le Octobre 24, 2008, 03:01:30 PM
Bonjour à tous,
Un avenant de - 5% ne passe pas en CAO en procédure formalisée de même qu en MAPA.
Cependant faut il prendre en considération les avenant antérieurs? Imaginons que mon 1er avenant dépasse de 10%, il passe en CAO,
mon second dépasse de 3%.... doit il passer en CAO?
Vous allez me dire oui s'il s'agit du même lot, mais un lot étant un marché , faut il prendre en considération la passation et le montant de tous les avenants pour tous les lots du marché?
Je m'explique : mon avenant n°1qui dépasse de 10% concerne le lot1
mon avenant n°2 qui dépasse de 3% concerne le lot 2.... l'avenant n°2 doit il passer en cao?
Merci pour vs éclaircissements!
un lot = un marché
il ne faut prendre en considération que les avenants du même marché ;-)