Bonjour,
Dans un AO d'un montant très élevé, l'architecte MOE a prévu dans le RC que les candidats de tous les lots (18) devraient joindre à leur offre deux dossiers (dossier 1 et dossier 2) avec différents renseignements dans chaque dossier, il a égelement prévu que pour 1 lot, un dossier 3 et un dossier 4 seraient demandés. Bref un très gros formalisme. Et il a ajouté en toutes lettres dans le RC que la CAO éliminerait les offres ne respectant pas le RC (normal)
Aujourd'hui, il s'aperçoit que très peu d'entreprises (1/5ème) ont respecté ce formalisme qu'il a lui même mis en place et soutient que l'on peut analyser, classer et noter les offres à partir du moment où les renseignements demandés sont présents dans l'offre, même si le formalisme des dossiers n'a pas été respecté. Je suis moins catégorique que lui.
Qu'en pensez-vous ?
à mon avis, si tout est clairement indiqué dans le RC vous devez respecter votre propre RC
il fallait que l'archi y pense avant...
Oui, mais le MOE soutient que le juge administartif, en cas de recours, regardera si les documents sont demandés et non si le formalisme des dossiers est respecté, et que si nous éliminons des entreprises pour ce motif, elles vont nous attaquer et gagner...
en même temps, si tous les documents demandés dans les différentes enveloppes sont là mais pas dans les bonnes enveloppes c sûr que c un peu dur
mais bon avec ma petite expérience, je suis prête à parier que tous les documents ne sont pas là pour toutes les entreprises
en plus changer d'optique en cours de route, même si c uniquement du formalisme, ne favorise pas les entrepriises qui ont pris la peine de respecter le RC
en plus en AO, faut être prudent
t'as trouver la jurisprudence dont te parle ton archi ?
en théorie, faut refuser, dans la pratique c pas tjs évident et chaque situation est unique
dans l'absolu je dirai non mais bon à ta place je dirais peut-être oui lol
il faudrait d'autres avis...
Merci, mais je suis comme toi, je doute...sachant qu'en cas de problème c'est sur moi que cela retombera..
Le MOE ne m'a pas donné de jp, et moi celle que je connaîs dit que si on décide un formalisme élevé dans la consultation, il faut le respecter dans l'analyse. (on choisit la procédure de l'AO alors qu'on pouvait se contenter d'un MAPA , il faut tout faire comme un AO)
Merci beaucoup.