AGORAPUBLIX

SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: mighty le Juin 11, 2010, 09:53:45 PM

Titre: Paiement des frais de déplacements sur justificatifs
Posté par: mighty le Juin 11, 2010, 09:53:45 PM
Hello les amis. Soit un marché de Prestations intellectuelles. De nombreux déplacements sont à prévoir. Dans ce cadre, nous souhaiterions partir sur un prix forfaitaires pour la partie prestation intellectuelle. Et un paiement sur justificatif pour les frais de déplacements. Est ce légal ?

sachant qu'en plus je suis en négocié sans pub et sans mise en concurrence. Marché très très spécial !
Titre: Re : Paiement des frais de déplacements sur justificatifs
Posté par: speedy le Juin 11, 2010, 10:34:02 PM
en négocie pourquoi pas
pas possible un forfait journalier ?
Titre: Re : Paiement des frais de déplacements sur justificatifs
Posté par: mighty le Juin 11, 2010, 11:48:38 PM
Malheureusement non car le prestataire va voyager partout à travers le monde et on ne peut pas connaitre les prix des billets d'avion notamment mais également les hotels !
Bref, je veux dire au niveau comptable ça passe de payer sur jstificatifs ?
Titre: Re : Paiement des frais de déplacements sur justificatifs
Posté par: speedy le Juin 12, 2010, 04:35:35 PM
c'est quoi votre besoin ? (c'est pas tous les jours qu'on paie un prestataire à voyager découvrir le monde !)
c'est quand la DLRO ? on peut répondre en tant qu'AGORAPUBLIX ? à titre perso ? envoi le dDCE :-))))))))))))))))))))