bonjour !
Je recherche un récapitulatif, des éléments clairs sur la computation des seuils de marchés (par rapport à la nomenclature et par rapport au marché lui-même. )...
Si quelqu'un aurait quelque chose à me mettre sous la dent dans cet ordre, suis preneuse...
Merci beaucoup.
Bonjour,
L'article 27 est assez explicite, pour une fois...
La nomenclature mentionnée à l'art 27 du Code 2001 a été abrogée, cependant, vous pouvez toujours vous appuyez sur elle pour computer vos familles homogènes.
Vous pouvez également vous baser sur la CPV.
La meilleure solution est de procéder à une analyse de vos achats existants (marchés déjà passés), vos besoins à venir et de formaliser une nomenclature maison cohérente mais moins complexes que les deux OVNI précédemment mentionnés.