Bonjour,
j'ai une petite question ; lorsqu'on a un marché de maîtrise do'euvre à lancer supérieur à 193000 ¤ HT, doit-on obligatoirement passer par la procédure de concours ? L'objet de la MOE serait la restructuration d'équipements sportifs. Il y a donc des infrastructures et de la création de bâtiments à usage de vestiaires (bâtiments modulaires pour la plupart). Pourrais-je être dans le cas de l'article 74-III-4° ?
Puis je passer en AOR ?
Merci d'avance pour vos réponses.
Bonjour,
vous dites "restructuration d'équipements sportifs", ça ne pourrait pas plutôt rentrer dans le 74-III -1: réutilisation ou réhabilitation d'ouvrages existants?
d'accord avec toi Psai. la question est de savoir si le projet prévoit de toucher au bâti extérieur ( extension en plus d'une restructuration) est-on dans le 1° ou le 3° de l'article que tu cites.
Bonjour,
Merci de préciser ce que vous entendez par des "infrastructures sportives" ....
S'il s'agit de terrains de jeux extérieurs, il peut être interessant de faire 2 lots : Infrastructures et Batiments avec 2 types de mission de maitrise d'oeuvre < à 193 K¤
Bonjour,
effectivement il y a des terrains de sports extérieurs et des bâtiments types vestiaires et pool house, et pour certains, la réutilisation de bâtiments déjà existants entrent en jeu. Mais n'est ce pas saucissonner que de faire 2 MOE pour le même site ?
Il s'agit de prestations "non homogènes" : pour les bâtiments, un architecte est indispensable et la qualification des bureaux d'études associés sont spécifiques; alors que pour les infrastructures, il vous suffit d'avoir un bureau d'études spécialisés.
2 lots mais procédure sup à 193 000
La question initiale portait sur le concours (non applicable en Infra), si le lot "Batiments" est inférieur à 193 K¤, on peut le passer sans concours.
Merci pour vos réponses. Donc, je résume, je peux soit passer deux marchés de MOE, soit un seul avec 2 lots, un pour rechercher un MOE et un autre un BET spécialisé. Dans le premier cas, je fais deux MAPA, et dans le second un AOR, puisque la partie bâtiment fera moins de 193 000 ¤ HT. Je m'enlève la lourde et complexe procédure du concours.
Pour une bonne coordination des travaux qui en découleront, il faut que j'ajoute une clause dans mon marché où je les oblige à collaborer de manière étroite, suis je en droit de le faire ?
pour la computation des seuils vous prenez un risque car sur la même opération .....à moins de voir le total MOE Bâtiment pour la collectivité ..... et le total infra pour la collectivité ....
sinon c'est un minimum d'organiser la coordination et les limites de prestations
n'oubliez pas l'OPC à rajouter pour les seuils et le SPS ....et la e doc de collaboration coordination SPS/MOE....