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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: Choup le Mai 30, 2010, 03:43:47 PM

Titre: A-ton le droit d'autoriser des BPU non complet ou modifié
Posté par: Choup le Mai 30, 2010, 03:43:47 PM
Bonjour,

Je prépare cette année des marchés assez délicats : fournitures de denrées alimentaires et fournitures de produits d'entretien : c'est un baptème pour ma collectivité, ce sont les premiers marchés de ce type.

J'ai un problème au niveau des BPU. J'ai lu sur ce blog ou en regardant les DCE d'autres collectivités que certains acceptent les BPU non complets. Or ma préfecture m'a dit au téléphone l'autre jour que c'était signe d'une mauvaise définition des besoins. Effectivement si une enterprise ne répond pas pour un produit qui est important pour nous comment fait-on ? Comment juge t-on les offres ?

En somme est-ce que vous autorisez les BPU non complets ? Est-ce que vous avez déjà eu une remarque du contrôle de légalité sur ce point ?

Autre point : si le prestataire modifie le bordereau des prix : ex pour un marché de transport, le prestataire a ajouter des conditions dans son bordereaux de prix qui ne sont pas avantageuse pour nous. Est-ce que l'on déclare l'offre irrégulière ou on accepte l'offre sous réserve de la suppression de ces conditions défavorables. C'est déjà arrivé dans ma collectivité dans le cadre d'un appel d'offres et à l'époque cela avait été accepté. Vu que je dois relancer le dossier, je me pose des questions.

Merci pour vos réponses.
Titre: Re : A-ton le droit d'autoriser des BPU non complet ou modifié
Posté par: shorty le Mai 31, 2010, 08:40:03 AM
Bonjour,

J'ai déja accepté des BPU non complet, mais l'analyse est bcp plus compliqué !!! J'ai enlevé tt les produits non rempli et refait le calcul de tous les DQE.

Néanmoins, ce système était interessant, car je me serais retrouvé avec un marché infrutueux. Mais petit MAPA, donc pas de controle de légalité.

Pour l'autre point, si le prestaire modifie le bordereau, c'est qu'il établi une variante à son offre.
A vous de choisir si vous l'accepter ou non, si MAPA négo possiblle.



Titre: Re : A-ton le droit d'autoriser des BPU non complet ou modifié
Posté par: Mima le Mai 31, 2010, 09:17:20 AM
Une autre solution pourrait consister à admettre x % de non réponse ... ou faire un critère exhaustivité de l'offre. Cela nous arrive lorsqu'il y a trop de produits dans un même lot (ex instrumentation chirurgicale...)
Titre: Re : A-ton le droit d'autoriser des BPU non complet ou modifié
Posté par: Judge_Dredd le Mai 31, 2010, 09:58:40 AM
Hello,

J'accepte les BPU non intégralement remplis pour des marchés bien particuliers. Ex marché de fourniture de pneus pour un aéroport ; beaucoup de modèles différents du coup il est quasiment impossible pour un prestataire de couvrir toute la gamme. Plutôt qu'une mauvaise définition du besoin ça démontre une bonne connaissance de l'état du marché... enfin ça dépends des cas, et bien sûr il faut le prévoir au RC, et en faire un critère est une bonne chose.

Pour le BPU modifié, je ne pense pas que ce soit une variante puisque le candidat ne réponds pas à l'offre de base. J'aurais tendance à rejeter... ou tenter de négocier si l'offre est intéressante.
Titre: Re : A-ton le droit d'autoriser des BPU non complet ou modifié
Posté par: fanchic le Mai 31, 2010, 11:54:08 AM
CitationUne autre solution pourrait consister à admettre x % de non réponse ... ou faire un critère exhaustivité de l'offre. Cela nous arrive lorsqu'il y a trop de produits dans un même lot

Nous formulons un critère d'exhaustivité avec une limite à ne pas franchir (ex : en deçà de 85% de réponse l'offre est irrégulière).

Effectivement, nous utilisons cette possibilité uniquement pour les marchés contenant des BPU à rallonge (denrée, outillage et quincaillerie...)
Titre: Re : A-ton le droit d'autoriser des BPU non complet ou modifié
Posté par: Choup le Mai 31, 2010, 12:59:34 PM
Ok je vous remercie pour vos réponses. Je vais voir avec les gestionnaires du marché pour trouver la meilleure solution.
Titre: Re : Re : A-ton le droit d'autoriser des BPU non complet ou modifié
Posté par: caramelle31 le Novembre 12, 2010, 09:10:22 AM
Citation de: fanchic le Mai 31, 2010, 11:54:08 AM
Nous formulons un critère d'exhaustivité avec une limite à ne pas franchir (ex : en deçà de 85% de réponse l'offre est irrégulière).

Effectivement, nous utilisons cette possibilité uniquement pour les marchés contenant des BPU à rallonge (denrée, outillage et quincaillerie...)

Bonjour,
je fais remonter ce sujet parce qu'il m'intéresse.
En premier lieu, je dois monter un marché de denrée alimentaire, je souhaiterais savoir si qqu'un dispose d'un DCE à me transmettre.
En second lieu, j'aimerais en savoir plus sur ce critère d'exhaustivité. Est-il légal? c'est un critère de jugement des offres?comment est-il mis en oeuvre?
Merci
Titre: Re : Re : A-ton le droit d'autoriser des BPU non complet ou modifié
Posté par: Dark le Novembre 12, 2010, 09:17:30 AM
Citation de: shorty le Mai 31, 2010, 08:40:03 AM
Bonjour,

J'ai déja accepté des BPU non complet, mais l'analyse est bcp plus compliqué !!! J'ai enlevé tt les produits non rempli et refait le calcul de tous les DQE.

Pareil, mais j'ai accepté les BPU incomplet uniquement sur justification (même succincte) : produit plus fabriqué, procédé tombé en désuétude, etc... sinon : offre incomplète donc irrégulière.

Caramelle, ta demande m'interpelle, tu bosses où exactement ?


Titre: Re : Re : Re : A-ton le droit d'autoriser des BPU non complet ou modifié
Posté par: caramelle31 le Novembre 12, 2010, 10:52:07 AM
Citation de: Dark le Novembre 12, 2010, 09:17:30 AM
Pareil, mais j'ai accepté les BPU incomplet uniquement sur justification (même succincte) : produit plus fabriqué, procédé tombé en désuétude, etc... sinon : offre incomplète donc irrégulière.

Caramelle, ta demande m'interpelle, tu bosses où exactement ?




Bonjour Dark,
je bosse dans un CCAS et je dois relancer les marchés de denrées alimentaires...pour moi c'est une première, et je suis entrain de me demander comment je vais procéder....
Titre: Re : A-ton le droit d'autoriser des BPU non complet ou modifié
Posté par: Dark le Novembre 12, 2010, 11:18:24 AM
Ca me rappelait juste mon ancien employeur, autant pour moi.

Fin du HS.
Titre: Re : A-ton le droit d'autoriser des BPU non complet ou modifié
Posté par: speedy le Novembre 12, 2010, 06:06:39 PM
dans l'absolu çà me choque car quelque part vous laissez les candidats définir votre besoin
n'est il pas possible de simplifier le BPU et de laisser la possibilité de le compléter en variantes ....