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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: BioMelon le Mai 25, 2010, 03:53:11 PM

Titre: 1 jury de candidature pour 2 consultations
Posté par: BioMelon le Mai 25, 2010, 03:53:11 PM
Est-ce légal ????? : un AAPC pour deux consultations de maîtrise d'oeuvre et définir ainsi 1 jury de candidature pour les deux consultations et enfin réclamer une seule fois les références.

C'est vrai qu'une formation en la matière serait très instructive mais pas vraiment pour moi... enfin c'est plus trop mon domaine donc le retour va être difficile...

Certes les outils informatiques nous donnent de nos jours de grande possibilité mais ils peuvent nous porter encore plus loin non (je pense notamment à l'archivage des références par exemple).
Titre: Re : 1 jury de candidature pour 2 consultations
Posté par: speedy le Mai 25, 2010, 05:50:19 PM
deux lots, OK
Titre: Re : Re : 1 jury de candidature pour 2 consultations
Posté par: BioMelon le Mai 26, 2010, 03:14:09 PM
Citation de: speedy le Mai 25, 2010, 05:50:19 PM
deux lots, OK

Je suis d'accord, toutefois la notion de lots est remise en cause compte tenu du fait que seule les consultations de candidature seront plannifiées au même moment.
Titre: Re : 1 jury de candidature pour 2 consultations
Posté par: speedy le Mai 26, 2010, 03:23:43 PM
un délai raisonnable entre les deux ? la notion d'excessif est aléatoire .... faut sans doute annoncer la couleur .... sinon çà ressemblera à un accord cadre ......
Titre: Re : 1 jury de candidature pour 2 consultations
Posté par: BioMelon le Mai 27, 2010, 10:33:06 AM
La notion de lots serait totalement inadaptée pour ce genre de prestations !!! deux publicités distinctes doivent être lancées et aucunes références mutualisées !!!!
Titre: Re : 1 jury de candidature pour 2 consultations
Posté par: lepouch le Mai 27, 2010, 10:36:44 AM
Pour les deux, s'agit il de MAPA ?
Si oui, vous adaptez en précisant dans l'AAPC que le choix se fera en 2 tours : le premier mutualisé pour les candidatures, le deuxième, comme vous voulez ...
Titre: Re : Re : 1 jury de candidature pour 2 consultations
Posté par: BioMelon le Mai 27, 2010, 10:49:21 AM
Citation de: lepouch le Mai 27, 2010, 10:36:44 AM
Pour les deux, s'agit il de MAPA ?
Si oui, vous adaptez en précisant dans l'AAPC que le choix se fera en 2 tours : le premier mutualisé pour les candidatures, le deuxième, comme vous voulez ...

Si non ?
Titre: Re : 1 jury de candidature pour 2 consultations
Posté par: lepouch le Mai 27, 2010, 10:54:16 AM
Si non, idem que Speedy, un seul AAPC, une seule procédure, mais 2 lots techniques.
Titre: Re : 1 jury de candidature pour 2 consultations
Posté par: BioMelon le Mai 27, 2010, 10:58:34 AM
c'est clair !