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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Exécution du marché => Discussion démarrée par: arwenn le Octobre 22, 2008, 03:20:55 PM

Titre: substitution de cocontractant
Posté par: arwenn le Octobre 22, 2008, 03:20:55 PM
Bonjour,
sur un marché de moe (en groupement solidaire), un co-traitant souhaite se faire remplacer par un autre bureau d'études.
Vu les relations avec lui, nous sommes ok, mais de façon formelle, vous le voyez comment?
est-ce avenant de transfert ou une cession de marché ?
merci de votre aide !
Titre: Re : substitution de cocontractant
Posté par: speedy le Octobre 22, 2008, 09:32:40 PM
Citation de: arwenn le Octobre 22, 2008, 03:20:55 PM
Bonjour,
sur un marché de moe (en groupement solidaire), un co-traitant souhaite se faire remplacer par un autre bureau d'études.
Vu les relations avec lui, nous sommes ok, mais de façon formelle, vous le voyez comment?
est-ce avenant de transfert ou une cession de marché ? formellement vous y voyez une différence ?  
merci de votre aide !