Bonjour à tous,
J'ai brusquement un doute concernant la nature d'un marché de service ayant pour objet la restauration d'une oeuvre d'art : je pense que cela relève des marchés en procédure allégée (services récréatifs, culturels et sportifs au sens de l'annexe IIB de la directive Services, code CPV 92521210-4 "service de conservation des objets exposés").
Je voulais savoir si vous partagiez cette ananlyse, ou bien si vous procédiez autrement lorsque vous faites restaurer des oeuvres d'art? La restauration fait-elle bien partie intégrante d'un "service de conservation"?
Nous nous basons également sur cette CPV
Bonjour dans ma collectivite, nous les passons egalement en article 30.
Ce qui est tres interessant notamment la possibilite de discuter avec les candidats.