Tiens, voilà une petite question pour nos forumeurs(ses) pour vous triturer les méninges quelques secondes, voire plus le cas échéant :-) : dans un groupement de commandes, si les besoins exprimés par chacun des membres sont inférieurs au seuil de l'appel d'offres, le coordonnateur du groupement peut il lancer des MAPAs pour le compte de chacun d'entre eux ou le cumul des besoins est il la référence pour le comparer au seuil ? :-)
il faut cumuler sans hésitation (mais je ne sais plus d'où je le tiens ...)
cumul, vous faites une procédure pour vos besoins et celle de X, c'est le montant du marché qu'il faut prendre en compte
Cumul c'est le principe même du groupement mutualisation du besoin donc procédure en fonction des besoins mutualisés.