Bonjour,
en procédure simplifiée pour des prestations intellectuelles, ou puis-je lire la durée du délai raisonnable laissé aux entreprises pour répondre? je veux le mini
je suis soumis à l'ord.de juin 2005 mais je poste ici car c'est plus efficace de poster sur SOS MP.
merci
ça dépend, s'ils pensent vite, si y'a du vent, si . . .
Combien de temps "en moyenne" des professionnels travaillerons à ce dossier pour y répondre ?
Le délai que vous allez mettre permettra-t-il d'avoir plusieurs offres ?
Si 2 jours suffisent alors, allez-y ! (mais j'en doute)
"Raisonnable" veux dire que vous n'allez pas restreindre la concurrence par un délai très court, pour lequel seul ceux qui savent déjà pourront répondre.
Tout dépend de l'objet. Une prestation intellectuelle, demande un peu plus de recherche et de creusage de méninges que le simple fait de réunir les quelques documents administratifs et de recopier les prix d'un catalogue dans un bordereau. Si le projet est complexe, ou peu détaillé faut laisser le temps aux OE de bien comprendre ce que tu souhaites comme résultat.
Je tiens aussi (un peu) compte des jours fériés. Par exmple, si mon annonce est publiée aujourd'hui, je vais repousser d'un ou deux jours par rapport à ce que je ferais d'habitude...
Citation de: sailormoon le Mai 06, 2010, 11:45:50 AM
Bonjour,
en procédure simplifiée pour des prestations intellectuelles, ou puis-je lire la durée du délai raisonnable laissé aux entreprises pour répondre? je veux le mini
je suis soumis à l'ord.de juin 2005 mais je poste ici car c'est plus efficace de poster sur SOS MP.
merci
La durée raisonnable est d'origine jpdtielle, ce qui veut dire que le juge n'en sait rien lui même mais indique qu'il faut que le délai soit suffisant. Le délai doit dc être apprécié au vu de chaque objet et du contexte de l'achat.
Comme Michel, si deux jours paraissent raisonnable, mais j'en doute, cela peut être deux jours. En prestations intellectuelles, je n'irais pas en dessous de 8 jours.