Bonjour,
Nous avons un certain nombre d'accords-cadre de maîtrise d'oeuvre urbaine à passer. Il s'agit, suite à une procédure de concours, d'attribuer à un lauréat des missions de maîtrise d'oeuvre d'aménagement d'espaces publics, mais aussi de lui confier des études plus générales (tel que l'élaboration d'un schéma directeur, élaboration de charte, conseil et assistance pour le suivi opérationnel, assistace à la concetation publique, etc...).
Est-ce que quelqu'un aurait déjà travaillé sur un bordereau des prix pour ce genre d'accord-cadre particulier ? en effet, pour beaucoup de prestations qui serait confier au titulaire, il semble difficile de définir la rémunération autrement que par une rémunération au temps passé, puisque les périmètres d'études, la complexité, etc, ne seront défini que lors des marchés subséquents...
Merci par avance pour votre aide.
Cordialement,
le mieux est donc de remettre aux marchés subséquents les bordereaux de prix et d'attribuer l'accord-cadre sur moyens-références-compétences.
je souhaiterais avoir des info car on vient de m'en parler et je suis perplexe à votre avis peut on coupler l'article 74IIIb avec l'article 35I2 et le 76.