Bonjour,
Avez-vous intégré dans vos ccap de maîtrise d'oeuvre des mentions relatives aux nouvelles obligations mises à la charge du Moe par le nouveau ccag-travaux comme la tenue d'un registre de chantier (art 28.5) ou la surveillance du personnel de chantier (art 31.4.5) ?
Si oui, comment avez-vous rédigé ces clauses ?
Merci d'avance
personne ?
Pour l'instant, petits chantiers, donc petits marchés de Moe et donc, on déroge car ces mesures me semblent réserver à des chantiers importants, mais je me trompe peut être ...