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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: mighty le Avril 11, 2010, 12:46:25 AM

Titre: Publicité BOAMP pour une CAOT ???
Posté par: mighty le Avril 11, 2010, 12:46:25 AM
Hello je dois lancer une CAOT. Je souhaite faire une publicité la plus large possible. J'ai noté que l'on pouvait pour une CAOT le faire au BOAMP. Meme une DSP ça passe au BOAMP.

Pourtant, le cadre prévu n'est pas adapté vu que c'est pour les marchés publics. Avez vous déjà procédé de la sorte ? Est ce légal ?
Titre: Re : Publicité BOAMP pour une CAOT ???
Posté par: speedy le Avril 11, 2010, 08:46:44 PM
c'est quoi ce sigle CAOT ?
Titre: Re : Publicité BOAMP pour une CAOT ???
Posté par: R.J le Avril 11, 2010, 08:57:53 PM
Une AOT contractuelle a priori.

Constitutive de droits réels selon toute vraisemblance.

Avec une belle opération de travaux à la clef j'imagine.

Bref, une AOT droits réels partenariale.

Ce qui en fait un marché si on passe les seuils.

Dès lors, BOAMP fiable, auquel on ajoute la presse spécialisé si nécessaire, et JOUE en fonction du montant.

De prime abord.
Titre: Re : Publicité BOAMP pour une CAOT ???
Posté par: mighty le Avril 12, 2010, 04:02:52 PM
Oui mais le cadre de l'Appel à projets ne s'y prête pas forcément à la publicité BOAMP. Pr moi ce n'est pas un marché. Ma pub devrait être libre nan ????
Titre: Re : Publicité BOAMP pour une CAOT ???
Posté par: mighty le Avril 12, 2010, 06:17:08 PM
Meme si le champ ne s'y prête pas vous faites comme si c"était un marché ?