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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: agglo92 le Avril 08, 2010, 09:11:21 AM

Titre: MBC partiel
Posté par: agglo92 le Avril 08, 2010, 09:11:21 AM
Bonjour,

Est-il possible de prévoir qu'un marché ne sera à bons de commande que pour une partie des prestations demandées ?

Le marché fait l'objet de 7 types de prestations distincts : seule la 6ème devrait être réalisée "à la commande".

Les autres sont des prestations récurrentes qui ne nécessitent pas de commande particulière.

Cela vous paraît possible ?

Merci d'avance,
Titre: Re : MBC partiel
Posté par: lepouch le Avril 08, 2010, 10:04:12 AM
Oui, on peut l'appeler "marché à bons de commande" et préciser que le mini est égal aux 6 prestations obligatoirement commandées.
Titre: Re : MBC partiel
Posté par: agglo92 le Avril 08, 2010, 10:17:03 AM
Merci.

Le mini. ne peut pas englober le montant des autres prestations ?

Ou faut-il prévoir en plus un montant pour les prestations "one shot" et un montant pour les prestations récurrentes ?

Du genre :

- Prestations 1, 2 et 3 avec un montant de......
- Prestations 4, 5 et 7 réglées à prix unitaires selon les quantités réellement traitées
- Prestation 6 à bons de commande avec un mini. et un maxi. de......
Titre: Re : MBC partiel
Posté par: lepouch le Avril 08, 2010, 10:22:22 AM
Tout est possible, mais attention à "l'usine à gaz" ....
Titre: Re : MBC partiel
Posté par: agglo92 le Avril 08, 2010, 10:29:58 AM
bon conseil,

je pense faire un seul mini pour l'ensemble des prestations,