Citation de: calisa le Avril 06, 2010, 04:36:33 PM
Bonjour,
Eh oui, il faut une première fois à tout. Aujourd'hui, c'est un groupement de ma collectivité avec une autre.
La convention est signée, chacun des membres du groupement signera son propre marché. C'est nous qui sommes coordonnateur.
J'aurais besoin de précisions quant au contenu du DCE : un DCE par collectivité (puisque selon le CMP : chaque membre signe son marché à hauteur ses propres besoins) ?
Mais une seule et même publicité ?
Une seule et même analyse (et donc un seul rapport d'analyse puisqu'un seul attributaire possible)
Mais bien 2 lettres de notification ?
Pardonnez-moi, mais mon esprit est un peu embrouillé.
Merci !!!
Bonjour,
Eh oui, il faut une première fois à tout. Aujourd'hui, c'est un groupement de ma collectivité avec une autre.
La convention est signée, chacun des membres du groupement signera son propre marché. C'est nous qui sommes coordonnateur.
J'aurais besoin de précisions quant au contenu du DCE : un DCE par collectivité (puisque selon le CMP : chaque membre signe son marché à hauteur ses propres besoins) ? non, un seul DCE (avec les besoins de chaque membre dans le CCTP, mais bien deux actes d'engagement (1 par collectivité)
Mais une seule et même publicité ? oui
Une seule et même analyse (et donc un seul rapport d'analyse puisqu'un seul attributaire possible) oui
Mais bien 2 lettres de notification ? non, mais une fois que vous aurez transmis les pièces à l'autre membre, éventuellement, après transmission au contrôle de légalité, vous pouvez macher le travail en leur préparant un courrier de notification, mais dans tous les cas, après signature de leur propre AE, il lui appartiendra de notifier le marché lui même...
pour notification si le groupement a prévu notification ce n'est aps le cas