Bonjour,
je suis une nouvelle praticienne des marchés et je cherche à alléger un tant soit peu la lourdeur qui s'attache notamment à la notification en termes de duplication de documents.
Est ce que vous dupliquez pour notif :
- tout le dossier de candidature : dC 4 - 5 - 6- 7 et autres + assurances + pouvoirs + registre commerce + présentation société etc etc etc ... à n'en plus finir
- tous les documents relatifs à l'offre : fiches techniques, mémoires, liste des travaux similaires et que sais je encore, plans de 2 mètres sur 1 ...
Si seulement on pouvait se contenter de l'AE CCAP CCTP BPU/DQE ou CDPGF ...
Là j'ai un marché à notifier ...pas moins de 7 gros classeurs ... le bonheur .. si je pouvais m'éxonérer de la copie de certaines parties, ben je pleurerais pas !!
merci de votre aide
Citation de: sun le Août 23, 2008, 02:04:12 PM
Bonjour,
je suis une nouvelle praticienne des marchés et je cherche à alléger un tant soit peu la lourdeur qui s'attache notamment à la notification en termes de duplication de documents.
Est ce que vous dupliquez pour notif :
- tout le dossier de candidature : dC 4 - 5 - 6- 7 et autres + assurances + pouvoirs + registre commerce + présentation société etc etc etc ... à n'en plus finir
- tous les documents relatifs à l'offre : fiches techniques, mémoires, liste des travaux similaires et que sais je encore, plans de 2 mètres sur 1 ...
Si seulement on pouvait se contenter de l'AE CCAP CCTP BPU/DQE ou CDPGF ...
Là j'ai un marché à notifier ...pas moins de 7 gros classeurs ... le bonheur .. si je pouvais m'éxonérer de la copie de certaines parties, ben je pleurerais pas !!
merci de votre aide
que l'AE et les doc ayant subi une mise au point
Nous dupliquons l'ensemble des pièces contractuelles du marché, donc pas le DC4, DC5, etc.
Citation de: Raspoutine le Août 25, 2008, 11:01:04 AM
Nous dupliquons l'ensemble des pièces contractuelles du marché, donc pas le DC4, DC5, etc.
idem...quel intérêt le dc4.....
Citation de: Raspoutine le Août 25, 2008, 11:01:04 AM
Nous dupliquons l'ensemble des pièces contractuelles du marché, donc pas le DC4, DC5, etc.
+1
uniquement les pièces visées dans la rubriques "pièces contractuelles" du CCAP; et encore le CCAP, CCTP, PLans divers, ne sont notifiés uniquement s'ils ont été modifiés.
AE + DQE + CCAP et c'est intangible
voir la fiche "NOTI" sur le MINEFE avec son mode d'emploi.(il considère entre autres que le CCAP est superflu)
Citation de: jp le Août 25, 2008, 01:39:12 PM
voir la fiche "NOTI" sur le MINEFE avec son mode d'emploi.(il considère entre autres que le CCAP est superflu)
de même que faire signer le CCAP n'est pas nécessaire...
merci a vous tous pour les réponses
Il ne reste plus qu'à convaincre mes collègues lol
Et ça ne va pas être facil car peu importe les textes dans l'administration ce qui importe c'est la pratique ancestrale!
Citation de: Tilclode le Août 26, 2008, 09:24:30 AM
Et ça ne va pas être facil car peu importe les textes dans l'administration ce qui importe c'est la pratique ancestrale!
ah ça c'est clair!
Citation de: speedy le Août 24, 2008, 12:08:20 AM
que l'AE et les doc ayant subi une mise au point
+ 1 l'AE et ses annexes et les docs ayant subi une éventuelles mises au point
mais les CCAP etc s'ils ont pas été modifiés par voie de mise au point ou négociation, je notifie pas
car l'exemplaire qui fait foi, c'est moi qui le garde ...
Juste une précision dans ce topic, le délai de 10 jours entre les notification de rejet et la notification du marché s'entend-elle en jours francs?
et la signature du marché vous voulez dire?
Oui c'est en jour francs
Effectivement, je voulais dire signature!
A ce sujet toujours, l'article 80 du CMP précise :
"En cas d'urgence ne permettant pas de respecter le délai de 10 jours, il est réduit dans des proportions adaptées à la situation."
Avez vous déjà eu recours à ce cas de figure? Existe-t-il des jurisprudences à ce sujet?
Il y a de la jursprudence par rapport à l'urgence mais je n'ai pas les références en tête.
Pour ce qui est de l'urgence cf. http://www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/outils/directions_services-daj-marches_publics-urgence.php
Nouvelle praticinne des Mp également, je ne duplique que l'AE quand je notifie.....
Qu'en pensez-vous??
demande de précision complémentaire :
est-ce la copie de l'acte d'engagement est certifiée conforme qd vous notifiez ?
si oui qui a délégation chez vous ? 1 élu ou 1 chef de service ?
Heureusement que non!!!
Citation de: monalisa2b le Août 28, 2008, 09:29:23 AM
Nouvelle praticinne des Mp également, je ne duplique que l'AE quand je notifie.....
Qu'en pensez-vous??
(http://www.yelims.com/IPB/Invision-Board-France-169.gif)
Nous ne photocopions que l'AE et ses annexes, incluant donc mise au point et actes spéciaux. Mais ça implique que votre AE fasse référence expressément aux CCAP et CCTP(s), donc que ceux-ci soient identifiés, càd numérotés et datés en général. Sinon, évidemment, les pièces de la 1ère enveloppe n'ont pas à être photocopiées à celui qui vous les a données.
Pour arwenn, concernant le tampon "certifié conforme" (hors cas du nantissement), je crois que c'est depuis 2001 que cela n'existe plus réglementairement parlant . Cela fait qu'il n'y a toujours qu'1 série d'originaux (ce qui est logique puisque vous n'ajoutez sur votre AE - original - la date de l'AR du courrier recommandé de notification qu'après en avoir envoyé copie au titulaire. Il y aura donc toujours bien une date ou l'AR lui-même en plus sur votre AE par rapport à celui du titulaire).