Soit un dialogue competitif.
Soit des sessions de dialogue où on aborde tous les points.
Soit des sessions qui sont closes et des candidats qui doivent remettre des offres.
Soit un candidat qui me demande s'il peut présenter des options.
A priori je pense oui, car :
rien ne l'interdit
car la personne publique n'a pas rédigé un CCTP mais un PFD, donc ne pouvait pas prévoir les options, donc si un candidat le désire pourquoi pas à condition de dire la même chose aux autres.
mais peut on le faire?.
Je vous remercie
d'accord avec vous
Par essence, le dialogue compétitif prévoit une marge de maneouvre plus ou moins grande pour les candidats puisque ceux-ci doivent faire des propositions sur la base d'un document technique qui n'est sensé fixer que des objectifs à atteindre et en aucun cas des prescriptions trop précises.
Donc, OUI les candidats peuvent présenter des options, variantes ou autres alternatives puisque cette marge existe. D'ailleurs il ne s'agit pas d'options au sens du code des marchés puisque l'option est le pendant d'une prescription technique clairement définie et imposée.
Si vous vous posez la question c'est probablement parce que votre document technique ressemblait plus à un cahier des charges qu'à un programme fonctionnel, non?
Bonjour,
En fait si je pose la question c'est qu'en haut lieu, quand j'ai posé la question, on m'a répondu que "NON il en est hors de question", sans aucune justification juridique.
Que dès lors, j'ai un peu fouillé et ne trouvant aucune interdiction législative fondamentale, je me suis tournée vers ce forum, pour voir si je me trompais essentiellement.
On a bien rédigé un PFD qui prescrit des objectifs à atteindre, ne sachant pas quelle solution technique était la plus adaptée pour atteindre ces objectifs.
mais vos avis rejoignent ce que je pense, donc ça me rassure.
petit additif
j'ai eu un avis complètement objectif sur la question
Hé bien le candidat ne peut ni présenter d'option ni de variante, car cela n'a pas de sens en dialogue compétitif.
en effet: si on n'a pas de CCTP on ne peut pas délimiter le champ de la variante, et de même si on n'a pas de CCTP on ne peut délimiter d'option.
Qui plus est le code indique ""....remettre leur offre finale" au singulier ce qui veut bien dire ce que cela veut dire.
Donc je finis en lançant un appel au législateur, ou plutôt au pouvoir règlementaire: lors de la prochaine réforme du code pouvez vous s'il vous plaît préciser que le candidat peut ou non remettre des variantes et / ou des options. Merci.
le dialogue est ouvert pour faciliter l'achat et vous vous enfermez dans des carcans !
compte tenu des réactions internes çà veut dire que le dialogue n'est pas fini ou que le décideur a dèjà choisi ....