Bonjour à tous,
Nous avons massé un marché avec un archi que entre temps est passé de profession libérale à salarié d'un cabinet d'architecte.
Dois-je faire un avenant et si oui, que doit-il contenir et que dois-je demander comme justificatif à l'archi?
D'avance merci
Disons que l'archi était en profession libérale et que désormais il est salarié d'une autre boite.
apparamment changement de personnalité !!! donc vous devez soit acceptez le changement soit mettre fin au contrat !
Pardon?
Je pourrais mettre fin au contrat parce qu'il est salarié d'une entreprise désormais? C'est fou ça!
Même si c'est lui qui reste sur le dossier ?
Et si je veux accpeter ce changement, je dois faire un avenant?
Si oui, quequ'un a-t-il un modèle?
Que reviens vers vous pour savoir si vous avez un modèle d'avenant de transfert?
D'avance merci
Avenant de transfert
Grille de préparation pour éviter les oublis
1. l'état d'avancement physique
2. l'état d'avancement des paiements
3. le détail des paiements déjà effectués en base révision (HT et TTC) les sous-traitants (quid de leurs contrats ?)
4. les pénalités / primes éventuelles dont celles à calculer sur le passé
5. les assurances, les sinistres déclarés et la reprise du passé par les nouveaux assureurs !
6. les « exemplaires unique » (titulaire et sous traitants)
7. les avances (quid de leur remboursement ?)
8. les garanties (validité des cautions, GPD ? ou leur remplacement ? , retenue de garantie et son reversement)
9. les réclamations (en cours et/ou à venir)
10. accessibilité à la commande publique du nouveau titulaire
11. copie de l'acte de transfert justifiant l'avenant
etc
12. l'accord des co-traitants
13. la mise à jour des interlocuteurs (PRM et Comptable assignataire des paiements)
14. les signatures des trois parties
15. etc
merci mille fois!
Bonne journée
P.S: que ferais-je sans ce forum!!!