Je sais que l'on peut passer des marchés à prix unitaires sans bons de commandes mais j'ai du mal à conceptualiser la chose.
Dans le cadre d'un marché ménage par exemple, peut on faire chiffrer certaines prestations et ne pas les exécuter?
Je dirais non pour le marché que tu cites. mais pas exemple pour la réfection d'une voie, les bordures sont payés au ml sans pour autant que ce soit un MBC
Bonjour,
j'ai crée un sujet similaire il y a quelques jours, à voir...
si j'ai bien compris, ce type de marché peut être utilisé quand une opération globale est définie mais que les quantités ne peuvent être définies précisément
personnellement, suite au problème que j'ai actuellement, je ne ferai plus que des MBC ou prix global
je trouve ces marchés trop peu encadrés juridiquement, mais ce n'est qu'un avis
Se méfier donc, ce n'est pas la panacé...
Où est le danger?
Dans le fait que je ne maitrise pas le sujet!
Citation de: Aliunda le Octobre 15, 2008, 09:57:44 AM
Bonjour,
j'ai crée un sujet similaire il y a quelques jours, à voir...
si j'ai bien compris, ce type de marché peut être utilisé quand une opération globale est définie mais que les quantités ne peuvent être définies précisément
personnellement, suite au problème que j'ai actuellement, je ne ferai plus que des MBC ou prix global
je trouve ces marchés trop peu encadrés juridiquement, mais ce n'est qu'un avis
je te conseille la lecture du CCAG travaux...les prix untaires ds certains marchés sont parfois indispensabless...
le problème, si j'ai bien compris cette procédure, c le peu de limites imposées
les prix unitaires sont contractuels mais pas les quantités
c'est-à-dire que dans l'absolu, elle pourrait être d'un montant très supérieur
sauf que d'apres un courrier de la recette, chaque modification de quantité demande un avenant
je crois que vous n'avez rien compris et c pour ça qu'on ne m'y reprendra plus lol
après si vous maîtrisez mieux et que vos services techiques restent dans els clous c peut-être intéressant
pour l'instant, je cerne difficilement l'intérêt de ce type de marché
Ce type de post m'a toujours surprise : je ne fais pratiquement QUE ce type de marché, dit "marché ordinaire" ... sincèrement je ne vois pas où est le problème ...
Citation de: Aliunda le Octobre 15, 2008, 10:32:27 AM
le problème, si j'ai bien compris cette procédure, c le peu de limites imposées
les prix unitaires sont contractuels mais pas les quantités
c'est-à-dire que dans l'absolu, elle pourrait être d'un montant très supérieur
sauf que d'apres un courrier de la recette, chaque modification de quantité demande un avenant
n'importe quoi...il faut atteindre la masse des travaux...et là soit avenant, soit décision de poursuivre...les limites sont du même genre qu'un marché à prix forfaitaire...
je crois que vous n'avez rien compris et c pour ça qu'on ne m'y reprendra plus lol
après si vous maîtrisez mieux et que vos services techiques restent dans els clous c peut-être intéressant
pour l'instant, je cerne difficilement l'intérêt de ce type de marché
faire varier les quantités lol
qd y en a plus vous payer plus
qd y en a moins vous pyaer moins
vous ne pouvez pas bouleverser léconomie du contrat comme en PF
j'avoue mon ignorance en la matière et je ne cerne toujours pas ces marchés
comme Ticlode, j'attends de voir comment vous procédez pour m'en inspirer
je pratique des marchés ordinaires mais essentiellement à prix forfaitaire
à prix unitaires, je comprends bien que les quantités peuvent varier mais je m'interroge sur la limite de cette variation
si le prix de l'AE ne doit pas être dépassé, la marge de manoeuvre est limitée puisque les quantités ne peuvent que diminuer
en revanche, si ce montant est estimatif, qu'est-ce qui limite son augmentation ?
mes questions ne sont sans doute pas clair mais je n'y vois pas clair moi-même lol
Si on est en prix unitaires, il n' y a pas de montant sur l'AE ou alors je suis complètement largué...
Je me pose également toujours beaucoup de questions concernant ces marchés ; d'après moi, le CMP n'aide pas à leur encadrement juridique.
Voici un article qui date un peu, mais qui permettra peut-être de mieux les comprendre :
http://www.marchespublics.net/actualite/news.php?id=436
Citation de: Tilclode le Octobre 15, 2008, 10:55:24 AM
Si on est en prix unitaires, il n' y a pas de montant sur l'AE ou alors je suis complètement largué...
Bien sûr que si ! il y a le montant estimatif maximum des prestations, qui correspond au montant du DQE, tout dépassement de ce montant devant donner lieu à avenant (Speedy, heeeeeeeeeeelp !!!)
moi aussi je ne maîtrise pas ce genre de marché
Ma collaboratrice a fait une note sur les différents types de prix. Si vous avez besoin; je peux communiquer.
Citation de: bellecourgette le Octobre 15, 2008, 11:33:58 AM
Ma collaboratrice a fait une note sur les différents types de prix. Si vous avez besoin; je peux communiquer.
j ai deja eu un cours par le professeur Petit lu mais je suis preneuse de ta note s'il te plait! jte laisse mon mail en mp! merci bcp!
@ bellecourgette : je suis preneuse
@ux autres :
je distingue deux types de marchés à prix unitaires
- les marchés à prix unitaires qui sont quantifiés ... ce que je nomme à mes services acheteurs (pour qu'ils comprennent) "les marchés à prix unitaires avec total"
dans ce cas, je fais un BPU et un DQE
le marché est notifié pour le montant du DQE
en sachant que le principe du marché à prix unitaires s'applique : on ne paye que ce que l'on a réellement consommé
cependant, le montant final du marché après exécution ne peut etre qu'inférieur ou égal au montant du DQE autrement il faut un avenant
- les marchés à prix unitaires qui ne sont pas complètement quantifiés, dont on connait potentiellement la fourchette de consommation : dans ce cas on fait un marché à prix unitaires à BDC
dans ce cas, je fais un BPU et une simulation financière (pour comparer les offres)
le marché est notifié pour un montant mini et un montant maxi
et là les règles des marchés à BDC s'appliquent : on ne peut dépasser le montant maxi
on émet des BDC etc...
dans tous les cas de marchés à prix unitaires, mon article 3 de l'AE "prix" ne comporte pas de "prix" à proprement dit : il renvoie à l'annexe de l'acte d'engagement (bpu) : "les prix applicables sont ceux du BPU annexé au présent acte d'engagement"
NB : dans le cas d'un marché à BDC, l'article est ainsi rédigé
"Les prix applicables seront ceux du bordereau des prix unitaires annexé au présent acte d'engagement.
Les prestations faisant l'objet de ce marché sont susceptibles de varier dans les limites suivantes :
Montant minimum pour la durée totale du marché : XXXXX ¤ HT / Montant maximum pour la durée totale du marché : XXXXXX ¤ HT."
idem avec ororo, sauf dernier paragraphe : en marché ordinaire, mon AE reprend le total du DQE et en MBC il indique la fourchette mini/maxi - je précise que je fonctionne avec un logiciel pro, qui, même s'il n'est pas la panacée, colle quand même au mieux à la règlementation
Citation de: goran le Octobre 15, 2008, 11:47:25 AM
idem avec ororo, sauf dernier paragraphe : en marché ordinaire, mon AE reprend le total du DQE et en MBC il indique la fourchette mini/maxi - je précise que je fonctionne avec un logiciel pro, qui, même s'il n'est pas la panacée, colle quand même au mieux à la règlementation
je ne serais pas contre reprendre le montant du DQE dans l'AE ...
mais comment tu fais quand ton prestataire a fait des boulettes de multiplication, que tu corriges dans le BPU valant DQE ? (ce qui arrive malheureusement souvent)
tu corriges aussi (en rouge ?) dans l'AE ?
Les marchés à prix unitaires "simples" sont des marchés dits "à quantités " et le CCAG travaux dit :
Est prix unitaire tout prix qui n est pas forfaitaire au sens défini ci-dessus, notamment, tout prix qui s'applique
à une nature d'ouvrage ou à un élément d'ouvrage dont les quantités ne sont indiquées dans le marché qu'à titre prévisionnel.
Le total du DQE est repris dans l'acte d'engagement et constitue le montant maximal du marché (hors décision de poursuivre ou avenant ultérieur bien entendu). Tous les prix du BPU peuvent ne pas être utilisés.
Citation de: Ororo Munroe le Octobre 15, 2008, 11:48:45 AM
je ne serais pas contre reprendre le montant du DQE dans l'AE ...
mais comment tu fais quand ton prestataire a fait des boulettes de multiplication, que tu corriges dans le BPU valant DQE ? (ce qui arrive malheureusement souvent)
tu corriges aussi (en rouge ?) dans l'AE ???
correction du total du DQE pour l'analyse des offres et mise au point du marché avant signature :-)
Citation de: tragique_fernand le Octobre 15, 2008, 11:58:45 AM
correction du total du DQE pour l'analyse des offres et mise au point du marché avant signature :-)
Et mise en conformité de l'AE si erreur DQE (à la différence du PF où c'est l'AE qui prévaut)
Citation de: goran le Octobre 15, 2008, 12:00:27 PM
Et mise en conformité de l'AE si erreur DQE (à la différence du PF où c'est l'AE qui prévaut)
c'est qu'est ce que je dis quand je dis (jeudi) "mise au point du marché"
J'appuie les propos de mam Goran et miss Ororo !
quelqu'un il a un modèle de mise au point ?
j'utilise le formulaire DC12 pour ma part
merci Beaulégumevert :-)
donc le marché est attribué, je fais signer la mise au point par la société puis l'acte d'engagement et la mise au point par le Président
Oui, c'est ça.
bé j'vais te dire que je fais même ps de mise au point dans ce cas là : je corrige comme tu dis en rouge, que ça se voit bien, et je fais contre-signer dans la marge par le candidat (si j'ai le temps) sinon, je ne fais que corriger (ce genre de correction en PU étant prévu par les clauses du RC)
... J'aime pô les formulaires ... et j'aime pô non pu les mizopoings !
Citation de: Perceval le Octobre 15, 2008, 04:30:59 PM
... J'aime pô les formulaires ... et j'aime pô non pu les mizopoings !
vous me rappelez quelqu'un c'est curieux !
Euh ... Cé Koman kon fait pour passer de novice à senior ? ... // ... Koman çà cé pô l'endroit pour poser ce type de questions !!!! ...
Citation de: goran le Octobre 15, 2008, 04:33:44 PM
vous me rappelez quelqu'un c'est curieux !
... Ah bon voyez vous celà ... Comme c'est bizarre ! ... mais j'i pense nous n'avons pas été présenté : Perceval, preux chevalier de mon état, compagnon d'Arthur ... à la recherche du Graal comme d'hab' ...
y'a pas de smilies qui rigolent ici !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
Citation de: Tilclode le Octobre 15, 2008, 09:20:14 AM
Je sais que l'on peut passer des marchés à prix unitaires sans bons de commandes mais j'ai du mal à conceptualiser la chose.
Dans le cadre d'un marché ménage par exemple, peut on faire chiffrer certaines prestations et ne pas les exécuter?
A mon humble avis et sans avoir lu celui de ceux qui ont répondu sur ce post. Ou bien vous savez quels sont les bâtiments à entretenir et ce qu'il y a à y faire et le bordereau de prix unitaires est lumineux (pour goran les smileys sourire faut les imaginer comme ça : :-))))))))))
Ou bien il y a des prestations "incertaines" et soit vous prévoyez un marché à bons de commande en listant les prestations "sûres" et leur périodicité et les prestations exceptionnelles qui seront ou non exécutées.
Autre solution possible prévoir un marché complémentaire.
Mais sinon private joke : hello Perceval
Et re : :-))))))))))
Bonjour à tous!
Moi, je ne comprends pas très bien comment on peut mettre le montant du DQE dans l'acte d'engagement. Le DQE n'est pas contractuel et si on le met dans l'AE il le devient, non?
Si on connait nos quantités, dans ce cas on utilise un prix forfaitaire, non?
C'est marrant, pour moi qui suit encore novice en marché, plus les mois passent et plus je me sens perdu!!!! ^^
Ben moi j'abandonne .... Quand vous avez des marchés à prix unitaires vous faites tous des MBC c'est pas possible autrement .... belle définition du besoin pour les travaux de la rue Tartempion "ça coûtera de tant à tant ... on sait pas bien" ... NON, les services ont estimé les quantités et le candidat va mettre un prix en face point barre !
Citation de: goran le Octobre 16, 2008, 08:54:07 AM
Ben moi j'abandonne .... Quand vous avez des marchés à prix unitaires vous faites tous des MBC c'est pas possible autrement .... belle définition du besoin pour les travaux de la rue Tartempion "ça coûtera de tant à tant ... on sait pas bien" ... NON, les services ont estimé les quantités et le candidat va mettre un prix en face point barre !
+ 1 ...
je suis d'accord avec vous mais à ce moment là on peut utiliser un prix global forfaitaire, non ?
mais pourquoi utiliser un prix global forfaitaire ?
L'intéret des prix unitaires est de payer uniquement ce que l'on a consommé
si vous passez en prix forfaitaire, vous payerez le prix forfaitaire et donc peut etre plus que ce que vous avez réellement consommé
oui mais on peut aussi payer moins puisqu'on ne vérifie que l'opération globale
l'entreprise doit le travail terminé
en terme de gestion, j'ai le sentiment que c'est plus simple mais c'est peut-être un manque de pratique...
si je résume, vous travaillez essentiellement en marché simple à prix unitaires avec BP et DE
le total du DE est intégré à l'AE et est considéré comme un maximum à ne pas dépasser, sauf avec avenant
ais-je bien compris ?
oui (mais en PU on peut aussi payer moins, c'est d'ailleurs ce qui se passe en général)
Citation de: Aliunda le Octobre 16, 2008, 11:11:06 AM
oui mais on peut aussi payer moins puisqu'on ne vérifie que l'opération globale
l'entreprise doit le travail terminé
en terme de gestion, j'ai le sentiment que c'est plus simple mais c'est peut-être un manque de pratique...
si je résume, vous travaillez essentiellement en marché simple à prix unitaires avec BP et DE
le total du DE est intégré à l'AE et est considéré comme un maximum à ne pas dépasser, sauf avec avenant
ais-je bien compris ?
ben wala c'est pas bien compliqué à capicher :-)
tout à fait Aliunda
(enfin sauf moi qui renvoie au BPU dans l'AE)
mais sur le principe on fonctionne comme ça
merci à vous tous !!!!
j'ai enfin compris lol, je suis un peu longue à la détente désolée...
je vais me pencher sur la question maintenant que j'ai compris le principe pour voir avec les techniciens, ce qui est le plus approprié en fonction des besoins
encore merci...
Citation de: Aliunda le Octobre 16, 2008, 11:17:10 AM
merci à vous tous !!!!
j'ai enfin compris lol, je suis un peu longue à la détente désolée...
je vais me pencher sur la question maintenant que j'ai compris le principe pour voir avec les techniciens, ce qui est le plus approprié en fonction des besoins
encore merci...
à ta disposition ;-)
Salut!
Je reviens sur ce sujet,
Comment vous faites avec un marché à prix unitaire, une fois qu'il est notifié, pour passer vos commandes et définir vos quantités? Comment l'entreprise est avertie des quantités que vous allez réellement prendre???
Petit exemple: Je veux acheter des fax. Je fais mon marché et un bordereau de prix unitaire dans lequel je mets plusieurs types de fax.
Première question: Est-ce que pour ce cas un marché à prix unitaire est intéressant?
Deuxième question: quand j'ai notifié mon marché et que je sais que je veux 5 fax de type A, 2 fax de type B et 3 fax de type C,... comment je passe la commande? C'est pas au moyen d'un bon de commande, je présume!
Merci beaucoup!
A+
Citation de: zoran le Octobre 27, 2008, 05:43:14 AM
Salut!
Je reviens sur ce sujet,
Comment vous faites avec un marché à prix unitaire, une fois qu'il est notifié, pour passer vos commandes et définir vos quantités? Comment l'entreprise est avertie des quantités que vous allez réellement prendre???
Petit exemple: Je veux acheter des fax. Je fais mon marché et un bordereau de prix unitaire dans lequel je mets plusieurs types de fax.
Première question: Est-ce que pour ce cas un marché à prix unitaire est intéressant?
Deuxième question: quand j'ai notifié mon marché et que je sais que je veux 5 fax de type A, 2 fax de type B et 3 fax de type C,... comment je passe la commande? C'est pas au moyen d'un bon de commande, je présume!
Merci beaucoup!
A+
Dans un marché "simple" à prix unitaires, la notification du marché ou la délivrance de l'ordre de service de démarrage des prestations vaut engagement de toutes les prestations figurant au détail estimatif, selon le planning éventuellement défini.
Si tu ne connais ni le rythme ni les quantités précises de ton besoin, le marché à bons de commande s'impose.
je connaissais effectivement ces marchés que l'on utilise
par contre outre l'art du code sur les prix unitaires qui ne rentre pas dans les détails , y a t il un texte qui en fasse référence?
car mon raisonnement est le suivant : il n'est nulle part mentionné qu'un prix unitaire fait uniquement l'objet d'un MBC...
en fait il faut simplement raisonner comme des contrats d'achat du privé, vous pouvez avoir un marché à prix forfaitaire, vous savez ce que vous voulez acheter purement et simplement, un marché à prix forfaitaire avec des tranches conditionnelles par ex vous savez que vous voulez acheter 1 bien et éventuellement un autre bien clairement défini qui fera l'objet de la tranche conditionnelle, un marché à prix mixte, vous achetez une partie des biens à prix forfaitaire sur une quantité clairement définie et ensuite des prix à l'unité pour par exemple des prestations supplementaires, par ex j'achète pour 750 000 euros de nettoyage de bâtiment et comme je ne peux pas prévoir à l'avance les bâtiments nouveaux, je prévois un prix au mêtre carré par type de surface que j'utiliserai ponctuellement, cela me permettra d'éviter d'avoir recours à des avenants, dans les marchés à prix mixte je prévois un montant mini et maxi global où le prix forfaitaire viendra s'incrementer dedans, enfin il y a les marchés à bons de commande à prix unitaire, sachant que sous la catégorie prix unitaire vous pouvez mettre de véritable unité (par ex le mêtre linéaire) comme des forfaits prix pour une tranchée en béton etc...
Citation de: cpamoa le Octobre 27, 2008, 10:16:07 AM
en fait il faut simplement raisonner comme des contrats d'achat du privé, vous pouvez avoir un marché à prix forfaitaire, vous savez ce que vous voulez acheter purement et simplement, un marché à prix forfaitaire avec des tranches conditionnelles par ex vous savez que vous voulez acheter 1 bien et éventuellement un autre bien clairement défini qui fera l'objet de la tranche conditionnelle, un marché à prix mixte, vous achetez une partie des biens à prix forfaitaire sur une quantité clairement définie et ensuite des prix à l'unité pour par exemple des prestations supplementaires, par ex j'achète pour 750 000 euros de nettoyage de bâtiment et comme je ne peux pas prévoir à l'avance les bâtiments nouveaux, je prévois un prix au mêtre carré par type de surface que j'utiliserai ponctuellement, cela me permettra d'éviter d'avoir recours à des avenants, dans les marchés à prix mixte je prévois un montant mini et maxi global où le prix forfaitaire viendra s'incrementer dedans, enfin il y a les marchés à bons de commande à prix unitaire, sachant que sous la catégorie prix unitaire vous pouvez mettre de véritable unité (par ex le mêtre linéaire) comme des forfaits prix pour une tranchée en béton etc...
on peut même raisonner simplement par rapport au niveau de maîtrise de la quantité et du rythme des besoins :
- quantités et rythme précis et certains => marché à prix forfaitaire
- quantités et rythme relativement précis et certains => marché à prix unitaires sur quantités
- quantités et rythme inconnus ou difficilement précisables => marché à bons de commande avec ou sans mini-maxi
Je suis désolée, mais j'ai encore une question sur ce sujet.
Dans quelle mesure peut-on ne pas exécuter une prestation prévue dans le BP et le DE ?
Et dans la pratique, comment le gérer ?
Je dis à l'entreprise "ne me faites pas telle prestation" et je ne la paye pas bien sûr et c'est tout ?
Dans le cas où une telle diminution serait importante, l'entreprise ne peut rien réclamer ?
Je vous remercie par avance de m'aider à mieux cerner ce type de marché que je ne gère toujours pas bien, désolée.
Citation de: Aliunda le Novembre 18, 2008, 03:43:29 PM
Je suis désolée, mais j'ai encore une question sur ce sujet.
Dans quelle mesure peut-on ne pas exécuter une prestation prévue dans le BP et le DE ?
Et dans la pratique, comment le gérer ?
Je dis à l'entreprise "ne me faites pas telle prestation" et je ne la paye pas bien sûr et c'est tout ?
Dans le cas où une telle diminution serait importante, l'entreprise ne peut rien réclamer ?
Je vous remercie par avance de m'aider à mieux cerner ce type de marché que je ne gère toujours pas bien, désolée.
je ne dirai pas qu'on ne fait une prestation prévue dans le BPU
en marché a prix unitaires avec DQE (donc pas à BDC) on s'engage sur une quantité
maintenant admettons qu'on a demandé 150 ml de bitume mais qu'en fait, il n'y en a que 145 ... normalement on en paye que 145
la différence se fait dans les décomptes
Citation de: Ororo Munroe le Novembre 18, 2008, 03:52:40 PM
je ne dirai pas qu'on ne fait une prestation prévue dans le BPU
en marché a prix unitaires avec DQE (donc pas à BDC) on s'engage sur une quantité
maintenant admettons qu'on a demandé 150 ml de bitume mais qu'en fait, il n'y en a que 145 ... normalement on en paye que 145
la différence se fait dans les décomptes
en outre, certains prix unitaires peuvent être prévus "au cas que..." il y en ai besoin et c'est à l'avancement du chantier que l'on avise de réaliser la prestation ou non (et donc de la payer ou non).
En gros, est-ce que je peux ne pas utiliser du tout une ligne du bordereau et donc supprimer totalement une prestation ?
Un avenant en moins-value serait peut-être nécessaire. Qu'en pensez-vous ?
Citation de: Aliunda le Novembre 18, 2008, 03:57:49 PM
En gros, est-ce que je peux ne pas utiliser du tout une ligne du bordereau et donc supprimer totalement une prestation ?
Un avenant en moins-value serait peut-être nécessaire. Qu'en pensez-vous ?
pas besoin d'avenant en moins-value sur les marchés à prix unitaires dont le montant issu du détail estimatif est le montant maximal du marché :-) le décompte final pouvant lui être inférieur
Citation de: Aliunda le Novembre 18, 2008, 03:57:49 PM
En gros, est-ce que je peux ne pas utiliser du tout une ligne du bordereau et donc supprimer totalement une prestation ?
Un avenant en moins-value serait peut-être nécessaire. Qu'en pensez-vous ?
non pas d'avenant en moins value : enfin moi j'en fais pas
car justement c'est l'intéret du marché à prix unitaire : tu payes que ce que tu as réellement consommé
bien sûr faudrait pas que la différence entre le DQE et la réalité soit conséquente non plus
La différence est de 3%.
Donc en résumé, je dis juste à l'entreprise de ne pas faire telle chose, elle fera donc sa facture puis son DGD en conséquence.
C'est tout ?
Citation de: Aliunda le Novembre 18, 2008, 04:27:59 PM
La différence est de 3%.
Donc en résumé, je dis juste à l'entreprise de ne pas faire telle chose, elle fera donc sa facture puis son DGD en conséquence.
C'est tout ?
pour moi oui
Ok, merci beaucoup...
Pour une fois que c'est simple...