Bonjour à tous,
Je dois rédiger un marché de prestations audiovisuelles (comportant principalement des heures de tournages,montage d'un film)et je me demande quel CCAG appliquer ?
Jusque là nous faisions référence au CCAG FCS mais compte tenu de la part du marché relative à la propriété intellectuelle ne vaut il pas mieux appliquer le CCAG/PI? Je me pose aussi la question de l'application du CCAG TIC ?
Qu'en pensez vous ?
Autre question relative aux indices de prix à retenir pour ce type de prestation ????? si quelqu'un a une idée en la matière, je suis preneuse.
De toute façon, il vous faudra adapter un CCAG par le biais du CCAP, mais je partirai du CCAG PI ....
J'utiliserai le CCAG/FCS et intègrerai pour ce qui est de la propriété intellectuelle les chapitres du CCAG/PI la concernant, pour ce qui sera de l'oeuvre de l'esprit.
J'aurai souhaité avoir votre DCE, je dois faire ce genre de marché, c'est possible ? Merci
Je prendrais PI aussi : il y a de la propriété intellectuelle pour le tournage et le montage, donc si c'est la majorité du marché, autant ne pas recopier les clauses du CCAG PI dans un CCAP FCS.