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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Autres => Discussion démarrée par: lamel le Mars 19, 2010, 09:50:32 AM

Titre: Recensement des marchés - notion de contrat
Posté par: lamel le Mars 19, 2010, 09:50:32 AM
Bonjour à tous,

Bon je vais poser une question tout bête, mais sur le coup je ne suis pas sûre de moi à 100 %
Je suis en train de faire une fiche de recensement des marchés, j'ai un marché à bons de commandes mini-maxi avec 2 lots attribués à deux entreprises différentes. J'ai donc bien deux contrats ? Et pour le calcul du montant à indiquer je mets le montant total pour chaque lot, donc chaque contrat, et non le montant total du marché (les 2 lots additionnés) ?
merci d'avance de vos réponses
Titre: Re : Recensement des marchés - notion de contrat
Posté par: speedy le Mars 19, 2010, 10:26:29 AM
Citation de: lamel le Mars 19, 2010, 09:50:32 AM
Bonjour à tous,

Bon je vais poser une question tout bête, mais sur le coup je ne suis pas sûre de moi à 100 %
Je suis en train de faire une fiche de recensement des marchés, j'ai un marché à bons de commandes mini-maxi avec 2 lots attribués à deux entreprises différentes. J'ai donc bien deux contrats ?  oui, la preuve chacun dispose bien d'AE qui lui est propre Et pour le calcul du montant à indiquer je mets le montant total pour chaque lot, donc chaque contrat, oui  et non le montant total du marché (les 2 lots additionnés) ?
merci d'avance de vos réponses
Titre: Re : Recensement des marchés - notion de contrat
Posté par: lamel le Mars 19, 2010, 02:27:51 PM
merci pour la confirmation !