Imprimer la page - avis en cas de transparence ex ante volotaire

Titre: avis en cas de transparence ex ante volotaire
Posté par: moi le Mars 18, 2010, 11:41:05 AM

Bonjour,

Pouvez-vous m'indiquer comment renseigner les différentes rubriques de l'avis en cas de transparence ex ante volontaire ? quelles sont celles qui sont obligatoires et celles facultatives?

MERCI

Titre: Re : avis en cas de transparence ex ante volotaire
Posté par: speedy le Mars 18, 2010, 12:31:33 PM

tout, pourquoi ?

Titre: Re : avis en cas de transparence ex ante volotaire
Posté par: R.J le Mars 18, 2010, 12:32:54 PM

Règlement 1150/2009, annexe III. (http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=OJ:L:2009:313:0003:0035:FR:PDF)

Titre: Re : avis en cas de transparence ex ante volotaire
Posté par: moi le Mars 18, 2010, 02:07:45 PM

ok rien d'autre donc merci

AGORAPUBLIX

SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: moi le Mars 18, 2010, 11:41:05 AM