Bonjour,
Dans le cadre d'une mapa, quand le pouvoir adjudicateur publie un avis d'intention est-ce qu'il doit envoyer aux candidats non retenus une lettre de rejet ? (si oui doit-il indiquer les recours)?
MERCI
Si AIC, juste une petit mail aux candidats non retenus histoire d'être poli.
Sur le contenu de cette information: on pourrait y mettre voies et délais de recours, l'adresse de la publicité, le délai de stand still..... c'est selon.
Pouvez vous m'indiquer s'ou detenez vous ces informations? Sont-elles sures ?
MERCI
Comment vous faites pour mettre en ligne l'avis d'intention de conclure le marché ?
merci
Ordo du 07 mai 2009 + Décret "effet utile" du 02/09/2009 + Article 40-I.