Bonjour,
j'ai un marché de fournitures en procédure adaptée dans lequel il était demandé du neuf en offre de base et de l'occasion en option.
Une offre, qui interesse fortement les élus, n'a fait de réponse que sur l'option. Les autres n'ont répondu que sur l'offre de base.
Pensez-vous que je doive rejeter cette offre comme incomplète?? (ce candidat ne peut fournir que de l'occasion)
Mon DG veut pour 14H le texte, la juris, bref la preuve qu'on doit la rejeter, car cest dans ce sens que je me suis prononcé (il me semble que les candidats ne seraient plus sur le même pied d'égalité)et il n'est pas d'accord
Qu'en pensez-vous??
Qu'avez-vous indiqué dans votre RC sur l'option. Les candidats avaient-ils l'obligation de répondre à l'offre de base ? si oui, rejet de l'offre comme irrégulière.
Si c'est une offre en occasion qui vous intéresse, déclarez cette consultation sans suite et relancez en demandant uniquement de l'occasion.
+1
dans mon RC, je n'ai rien indiqué sur l'offre de base; il me semblait que d'une manière gale, les candidats doivent toujours répondre au moins à l'offre de base, sinon l'offre est rejetée.
Pour l'option, je n'ai pas précisé qu'elle était obligatoire, j'ai juste indiqué qu'elle vient en remplacement de l'offre de base.
Donc j'ai accepté ceux qui ont répondu à l'offre de base et pas à l'option, et je pensais rejeter celui qui n'a pas répondu à l'offre de base mais seulement à l'option.
G pa bon??
Procédons par ordre:
Dans ton CCTP il est indiqué ce que vous souhaitez et cela est traduit ds ton BPU.
Vous indiquez également que vous êtes intéressé de connaitre le prix pour telle prestation en parallèle (remplacement) à l'offre de base, sans pour autant indiquer que cela est une option au sens de la Directive et du CMP.
Je serais vous, je rejetterais au motif que le candidat ne propose pas la solution de base (irrégulière) afin de respecter le ppe d'égalité de traitement des candidats, le PA n'étant pas tenu de retenir une option.
voilà, c(est exactement à cette conclusion que j'arrive, mais "on" me demande la preuve de ce que j'avance (rupture d'égalité, etc...) genre un texte qui dirait concrètement cela .... c'est pas beau ça??
Sur la base de l'article 50 ?
il ne concerne que les variantes....??
J'arrive peut être un peu tard, mais bon, je dirai que la notion d'option doit être comprise au sens communautaire (tranches, reconductions, marchés similaires) même en MAPA.
Les options comme on l'entendais au sens national sont, selon la circualire "guide de bonnes pratiques" des "prestations supplémentaires éventuelles" (point 4.2).
Il me semble que ce paragraphe de la circulaire prévoit que l'offre de base doit être obligatoirement remplie :
"Le pouvoir adjudicateur peut demander aux candidats de proposer, dans leur offre, des prestations
supplémentaires, qu'il se réserve le droit de commander ou non. Ces prestations doivent être en rapport direct
avec l'objet du marché et le cahier des charges doit définir avec précision leurs spécifications techniques.
Lorsque le pouvoir adjudicateur prévoit des prestations que les candidats doivent obligatoirement fournir
dans leur offre en complément de l'offre de base, elles sont prises en compte lors de l'évaluation comparative
des offres. Si le pouvoir adjudicateur n'impose aux candidats de fournir ces prestations, il ne peut prendre que
l'offre de base dans son évaluation comparative19. Dans ce cas, seules les prestations supplémentaires proposées
par le candidat retenu au regard de son offre de base peuvent être relevées par le pouvoir adjudicateur.
Le choix de retenir ou non ces prestations supplémentaires éventuelles est effectué avant la signature du
marché."
merci, ça va peut-être m'aider car ce n'est pas fini... j'ai la direction gale qui défile dans mon bureau les uns après les autres depuis la fin de ma réunion pour me demander cette "preuve définitive" qui dit qu'un candidat doit obligatoirement remplir l'offre de base et pas seulement l'option pour que son offre soit recevable...
donc cet extrait est un début de preuve...
et voilà le débat sur les définitions et les différences Variante/option relancé !!!!
ha haaa!!! je rigole....G appelé la DAj qui me confirme : une offre sans offre de base et seulement l'option doit être rejetée...
la ba se juridique, car j'ai demandé puisqu'on l'exige : même régime que les variantes, donc ...
Youhouououuou!!!!!
Alllllezzzzzz, fait péter le mousssseuuuuuuuxxxxx!!!
ça reste un avis mais c'est déjà ça. La circulaire du 29/12/2009 étant silencieuse sur ce point :-((
Citation de: Titi le Mars 15, 2010, 10:56:00 AM
j'ai un marché de fournitures en procédure adaptée dans lequel il était demandé du neuf en offre de base et de l'occasion en option.
Une offre, qui interesse fortement les élus, n'a fait de réponse que sur l'option. Les autres n'ont répondu que sur l'offre de base.
Vous êtes en MAPA, pourquoi ne pas lancer un "deuxième tour" : faites chiffrer les autres candidats sur de l'occasion et si votre Collectivité n'a pas assez d'argent pour se payer du neuf, faites votre choix sur de l'occasion !
Est-ce possible??
la souplesse de mes MAPA ne va pas encore jusque là...
En repensant aux options, la DAJ m'a dit qu'on ne parlait plus d'"option" mais de P.S.E. (prestations supplémentaires éventuelles)
Ce qui me gêne, c'est que de par ce nouveau titre et les explications du point 4.2 du guide des bonnes pratiques, une option semble devoir être toujours en plus de l'offre de base; or, nous lançons parfois des options alternatives, qui remplacent cette offre de base...je me demande si c'est toujours possible?!
Ahhhhh les options alternatives !
Il n'y a rien dans la réglementation qui traite de ces dernières... Cela dit, il en va de même pour les options complémentaires ! ;-)
Moralité : ce n'est pas parce que la circulaire n'évoque que le cas des prestations complémentaires que cela signifie nécessairement que les prestations alternatives sont interdites. C'est juste que, de manière générale, les textes destinés à éclairer les praticiens du CMP ne se prononcent, en principe, que lorsque les solutions sont évidentes (enfin presque...).
Bref, ce n'est pas interdit mais ça se pratique avec modération ne serait-ce que parce que ce type d'option révèle bien souvent une défaillance dans la définition du besoin.