Bonjour
pour les MAPA inférieurs à 90 000 euros HT (fournitures et services), peut-on envoyer aux candidats non retenus un courrier les informant de leur rejet sans les indications de l'article 80 ? A quoi est-on tenu ?
en mapa il n'y a aucune obligation de courrrier info rejet (encore moins suivant prescriptions 80 CMP) autre que par simple courtoisie... si on le fait, on met ce que l'on veut...
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