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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: laetitia le Mars 11, 2010, 03:35:57 PM

Titre: MARCHE A BON DE COMMANDE
Posté par: laetitia le Mars 11, 2010, 03:35:57 PM
Bonjour,

J'ai deux questions par rapport à la passation d'un MBC.

1 / Lorsque le pouvoir adjudicateur lance un marché à bon de commande avec un maximum en valeur de 50 000 ¤, le candidat peut-il répondre à l'offre avec un prix supérieur à 50 000 ¤.

2 / Dans le cas où l'entreprise veut respecter notre maximum de 50 000 ¤, peut-elle alors modifier la quantité estimative qui figure dans notre détail estimatif ?

Ces questions vous paraissent peut-être bêtes, mais je sèche vraiment.

Merci d'avance si quelqu'un peut m'aider.
Titre: Re : MARCHE A BON DE COMMANDE
Posté par: R.J le Mars 11, 2010, 04:05:53 PM
1. Si ce que vous appelez prix est le total d'un DQE, pas de souci pour moi. Mais ça révèle un problème.
2. En aucun cas. De toutes manières, ça ne va pas changer ses prix ....


Cordialement,
Titre: Re : MARCHE A BON DE COMMANDE
Posté par: marco le Mars 11, 2010, 04:15:57 PM
Bonjour,

Pas de problème dans l'absolu , le DQE ne servant qu'à comparer les offres entre elles, seuls les prix figurant au bordereau de prix (BPU) sont contractuels.

En effet, si un candidat venait à modifier le quantitatif de votre DQE, vous seriez obliger de le rectifier afin de comparer des offres comparables (clause qu'il est préférable d'indiquer dans votre marché), il en serait de même si les prix figurant au DQE étaient différents de ceux figurant au BPU.

Enfin, si toutes vos offres de prix dépassent votre maxi, il y a alors un sérieux problème au niveau de votre estimation.

Cordialement
Titre: Re : MARCHE A BON DE COMMANDE
Posté par: laetitia le Mars 11, 2010, 04:28:28 PM
Donc si j'ai bien compris tampis si les offres sont supérieures, mais le pouvoir adjudicateur passe tout de même le marché avec le maxi à 50 000 ¤ donc on sait très bien qu'au final quand on aura atteind les 50 000 ¤ notre marché ne sera pas effectué en totalité, il faudra en passer un nouveau ?

Par contre je ne comprends pas pourquoi vous dites  "En effet, si un candidat venait à modifier le quantitatif de votre DQE, vous seriez obliger de le rectifier afin de comparer des offres comparables (clause qu'il est préférable d'indiquer dans votre marché), il en serait de même si les prix figurant au DQE étaient différents de ceux figurant au BPU" car je peux tout de même les juger au prix unitaire, non ?
Titre: Re : MARCHE A BON DE COMMANDE
Posté par: RV le Mars 11, 2010, 04:30:25 PM
Citation de: laetitia le Mars 11, 2010, 04:28:28 PM
Donc si j'ai bien compris tampis si les offres sont supérieures, mais le pouvoir adjudicateur passe tout de même le marché avec le maxi à 50 000 ¤ donc on sait très bien qu'au final quand on aura atteind les 50 000 ¤ notre marché ne sera pas effectué en totalité, il faudra en passer un nouveau ?


Normalement, oui.
Sinon, un avenant avt d'atteindre le maxi..mais chut...on est pas tous d'accord sur ce point, dont moi ;-)
Titre: Re : Re : MARCHE A BON DE COMMANDE
Posté par: R.J le Mars 11, 2010, 04:32:19 PM
Citation de: laetitia le Mars 11, 2010, 04:28:28 PM
Par contre je ne comprends pas pourquoi vous dites  "En effet, si un candidat venait à modifier le quantitatif de votre DQE, vous seriez obliger de le rectifier afin de comparer des offres comparables (clause qu'il est préférable d'indiquer dans votre marché), il en serait de même si les prix figurant au DQE étaient différents de ceux figurant au BPU" car je peux tout de même les juger au prix unitaire, non ?

A quoi sert votre DQE si vous voulez juger au prix unitaire (ce qui serait une très mauvaise idée ....) ?
Titre: Re : MARCHE A BON DE COMMANDE
Posté par: laetitia le Mars 11, 2010, 04:43:33 PM
A quoi sert votre DQE si vous voulez juger au prix unitaire (ce qui serait une très mauvaise idée ....)

Je ne vois pas pourquoi car si on les jugent tous sur la même quantité au final, le classement entre eux sera le même que si on les juge sur le prix unitaire, non ?
Titre: Re : MARCHE A BON DE COMMANDE
Posté par: R.J le Mars 11, 2010, 04:49:07 PM
Si vous n'avez qu'une ligne, en effet.

Dans le cas contraire, non.

Mais en effet, vous aviez bien parlé de "la" quantité estimative. Mea culpa.

Dans ce cas .... Si les prix sont acceptables, pas de problème particulier. Est-ce le PU qui est étrangement haut ou l'estimation qui est un peu basse ?
Titre: Re : MARCHE A BON DE COMMANDE
Posté par: laetitia le Mars 11, 2010, 04:54:37 PM
En effet il n'y  à qu'une ligne.

En fait on pensait que l'estimation était mauvaise mais il semblerait que ce soit finalement le prix unitaire qui soit haut.
Titre: Re : Re : MARCHE A BON DE COMMANDE
Posté par: yfetrocho le Mars 11, 2010, 05:45:56 PM
Citation de: laetitia le Mars 11, 2010, 04:54:37 PM
En effet il n'y  à qu'une ligne.

En fait on pensait que l'estimation était mauvaise mais il semblerait que ce soit finalement le prix unitaire qui soit haut.
Quel intérêt alors de faire un DQE..
Titre: Re : Re : MARCHE A BON DE COMMANDE
Posté par: yfetrocho le Mars 11, 2010, 05:46:54 PM
Citation de: RV le Mars 11, 2010, 04:30:25 PM
Normalement, oui.
Sinon, un avenant avt d'atteindre le maxi..mais chut...on est pas tous d'accord sur ce point, dont moi ;-)
Ouais mais toi t'es un rebelle.....
Titre: Re : MARCHE A BON DE COMMANDE
Posté par: LM le Mars 11, 2010, 05:47:03 PM
De l'inconvénient des montants max financiers dans les MBC... plus le candidat est cher, moins il est possible de commander... Son offre n'en est pas moins régulière. S'agissant des effets induits au stade de l'analyse du DQE, il est simplement possible de s'interroger sur la véracité des bornes min / max au regard de l'estimation.
Titre: Re : MARCHE A BON DE COMMANDE
Posté par: speedy le Mars 12, 2010, 07:32:48 AM
le débat entre quantité et montant financier est stérile  (vous allez faire comment si vous dépassez sur une ligne et pas sur une autre ? donc obligatoirement sur le montant global....) sauf pour le cas d'une seule ligne ou effectivement il est clair que le maxi en quantité est mieux adapté au besoin..... donc en fait il n'y a pas de débat .....