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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Exécution du marché => Discussion démarrée par: fanchic le Octobre 14, 2008, 08:44:15 AM

Titre: AVENANT EFFECTIF ou NON sur TC?
Posté par: fanchic le Octobre 14, 2008, 08:44:15 AM
Soit un marché de location de véhicules pour 6 mois avec 2 TC de 3 mois.

Lors de la tranche ferme, un avenant a été passé pour louer un véhicule supplémentaire pour la même période.

Affermir la TC n°1 s'applique-t-elle à l'avenant également?

Personnellement, je pense que non.
Titre: Re : AVENANT EFFECTIF ou NON sur TC?
Posté par: speedy le Octobre 14, 2008, 12:33:50 PM
la réponse est dans votre avenant : rien de précisé alors dans la m.....car à priori ne concerne que la TF