Bonjour,
Soit un MAPA avec publication d'un AIC au JOUE.
A quelle date correspond la date d'attribution qui est demandée dans l'AIC ?
Ce n'est pas la date de signature (par définition) ni la date de notification (encore moins).
Dans ma collectivité, la décision d'attribution n'est pas formalisée en MAPA. Quelle date retenir ? Une date "fictive" antérieure à la publication de l'avis (solution que j'ai retenue) ?
Merci à tous !
pour les MAPAS pour lesquels je ferai de l'AIC (cad les + importants), j'ai une COMAPA qui donne lieu à PV, donc ça va; sinon oui comme toi, une date antérieure à celle de l'avis
Pour les MAPA, je produis un PV d'attribution suite à la décision de mon représentant du PA.
Je prends dc la date de cette réunion.
@ agglo92: pour certains MAPA, vous ne prenez pas acte de la décision du représentant du PA?
Jamais formellement.
D'un certain côté, c'est un renseignement facultatif .... Donc si tu veux éviter de mettre une date fictive, autant ne pas remplir.
Citation de: agglo92 le Mars 10, 2010, 08:30:59 AM
Une date "fictive" antérieure à la publication de l'avis (solution que j'ai retenue) ?
oui !
par exemple la date ou le rapport d'analyse est finalisé.
ou la date d'envoi du courrier au retenu.
merci à tous !
Bonjour à tous,
J'ai une autre question (désolé si elle a déjà été traitée dans un autre sujet).
Je ne comprends pas la partie IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché. Lorsque l'on met oui et que l'on veut mettre par exemple "pofil acheteur" ou "avis de marché" ou "autres publications" (dans le cadre d'un MAPA avec pub au BOAMP par exemple) ils nous demandent systématiquement de compléter la partie "Numéro de l'avis au JOUE" ........ c'est un peu chiant du coup.
Citation de: JPeg le Mars 10, 2010, 10:40:06 AM
Bonjour à tous,
J'ai une autre question (désolé si elle a déjà été traitée dans un autre sujet).
Je ne comprends pas la partie IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché. Lorsque l'on met oui et que l'on veut mettre par exemple "pofil acheteur" ou "avis de marché" ou "autres publications" (dans le cadre d'un MAPA avec pub au BOAMP par exemple) ils nous demandent systématiquement de compléter la partie "Numéro de l'avis au JOUE" ........ c'est un peu chiant du coup.
oui c'est chiant mais c'est normal pusiqu'il demande les références de ton AAPC publié au JOUE.
Dans la plupart des cas, ce n'est pas à renseigner, sauf si tu publies tes AAPC de MAPA au JOUE....
Moui sauf que, pour moi, un avis de marché n'est pas forcément publié au JOUE ... et que dans la plupart des cas mes MAPA ont eu une "publication ultérieure" :-( Bref, je ne vais pas m'embêter et je vais laisser la coche "non" activée !
je fais pareil
Citation de: JPeg le Mars 10, 2010, 10:40:06 AM
Je ne comprends pas la partie IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché. Lorsque l'on met oui et que l'on veut mettre par exemple "pofil acheteur" ou "avis de marché" ou "autres publications" (dans le cadre d'un MAPA avec pub au BOAMP par exemple) ils nous demandent systématiquement de compléter la partie "Numéro de l'avis au JOUE" ........ c'est un peu chiant du coup.
Uniquement à renseigner si tu as fait une publication préalable au JOUE type avis de pré-information.
Tu mets non.