Avec la suppression du seuil de 4 000 ¤ HT, je réfléchis aux modalités des achats entre 4 000 et 10 000 ¤ HT.
J'envisage de procéder comme suit :
- élaboration d'un cadre de devis ou DPGF avec au verso des conditions générales d'achat afin de m'assurer de notamment des conditions de résiliation de paiement et de récpetion ou d'admission.
- demande d'un seul document ce cadre de devis ou DPGF signé. Les pièces de candidature (moyens, références) étant demandé au candidat qu'il est proposé de retenir. De ce fait au cas ou cette entreprise ne pourrait le fournir classement bien sur des offres reçues et on retient le second candidat.
Cela vous semble t-il conforme au CMP, notamment pour les éléments de candidature ? La problématique étant que bien souvent pour les travaux on retrouve les même candidats. de ce fait leu demander X fois leurs pièces de candidature risque d'entrainer une désaffectation pour ces réponses.
Existe t-il une possibilité d'éviter que l'on ait à demander les pièces de candidature ? le référencement est-il la solution ? Si oui n'a t-on pas lieu tout de même pour chaque consultation d'obtenir DC5, DC7, moyens ?
Vous êtes en procédure adaptée, ce qui signifie que TOUT est possible, vous définissez vous même le RC (dans le respect des grands principes de la commande publique du CMP) adapté aux circonstances ; consultation par consultation.
Je crains que vous soyez en train de vous refaire un CMP "plus royaliste que le Roi".
C'est, si j'ai bien compris, l'argument de l'annulation du seuil de 20.000 qui n'avait pas lieu d'être car le seuil est déjà là : il est à 103.000 (à parfaire, j'ai bêtement un oublit de ce seuil).
il y a deux niveaux de réponse
1 - il faut respecter les étapes : candidatures /offres/E pressentie sinon second etc
2 - il faut respecter le CMP
>4000 forme écrite, si formalisé alors avec un AE
>90 000 publicité règlementé , si < publicité adaptée
si > 2500 ¤ HT alors déjà des doc suivant Code du Travail
si > 4000 toute l'armada
ensuite c'est suivant les précisions de votre DCE....
mais comment juger les candidatures et offres si vous n'exiger aucun doc ! pour candidature une attestation sur l'honneur suffit ! et comment juger de la capacité si vous ne demandez pas les moyens etc ?
donc le référencement similaire à celui prévu pour les EA est possible pour les petits MAPA ... (idée soufflée initialement par DF)
Toute l'armada ne peut-on pas la demander seulement lorsque les offres ont été analysées et suelement pour les petits achats.
Qu'est ce que suppose le référencement : sélection fermée de candidat sur un domaine en particulier et remise en concurrence des candidats sélectionnés. malgré tout à chaque marché quelles pièces de candidatures doit-on leur demander ?
J'ai une proécdure de référencement si tu veux pour pteits travaux de bâtiments. donne moi ton mail