Bonjour,
Soit un marché passé par AOO
On souhaite exclusivement un fournisseur (donc pas 2 lots)...
Donc ce sera un seul marché.
Sauf que,
Sur certaines presta, tous les termes ne seront pas fixés mais auront besoin d'être affinés en cours d'exécution : donc accord cadre mono attributaire,
Sur d'autres presta, tout est super figé, donc marché à bons de commande.
Or un seul marché possible....
D'où la question :
Pensez-vous qu'une même procédure d'AOO sans allotissement puisse donner lieu à l'établissement de 2 formes de marché différentes?
1 accord cadre et un marché à bons de commande...?
Je crois que OUI ; mais c'est selon la présentation que vous en ferez.
Il n'existe pas de "forme" de marché. C'est un abus de langage.
J'ai eu des marchés avec un forfait pour une part et des PU pour d'autres part.
Globalement vous auriez un "accord-cadre" qui disposerait d'une part de choses fermes et fixées, et d'autres part de choses dont la précision sera déterminé selon les termes du contrat.
Les bons de commandes ne sont que des actes d'exécution d'un contrat.
Tout est envisageable ou presque, mais il faut être très clair dans le contrat.
Oui, mais un AC n'est pas un marché donc difficile à associer à un marché à BdC, non ?
Bof, je ne sais plus trop.
On dit aussi que les marchés à bon de commande sont des accord-cadres !
Un accord-cadre est un contrat. Un marché est un contrat. Un marché subséquent à un accord-cadre est un contrat.
Alors je sais plus trop quoi penser parfois.
mais pour qoi ne pas établir un AC en stipulant les prstations sur lesquels un marché sera étébli alors leur rythme et de préciser comme le dit Michel que sur d'autres prestations non déterminés des MS seront lancés.
Mais en même temps quel est l'intérêt pour vous de conclure un AC mono attributaire ne pouvez ous pas tout traité à bon de commande ?
Suis bien d'accord avec vous...mais quand on reprend la philosophie de l'AC au niveau européen.
On a des AC avec tous les termes fixés (MBDC) et des AC dont tous les termes sont pas fixés (AC stricto sensu).
Décliné en 2 articles au niveau national...donc 2 choses différentes me semble - t'il!?
oui effectivement mais je pense que vous compliquez la vie surtout si il y a un seul attributaire.
L'AC est un contrat qui donne lui par la suite à des MS
LE MBC est déjà un marché qui s'exécute par l'émission de bon de commande au fur et à mesure des besoins.
Je pense ( si j'ai bien compris votre question) qu'une solution à votre problème est un accord-cadre (AC) dont les subséquents seraient des MBC.
Au titre de la mise en concurrence de votre AC, vous décrivez les prestations que vous maitrisez et que vous forfaitisez .
Au titre des prestations que vous ne maitrisez pas (en quantité notamment), vous insérez un bordereau de prix unitaire (BPU) et un devis estimatif et quantitatif pour comparer les offres entre elles.
Vous précisez ensuite que les prestations au forfait seront commandées dans la partie fixe de vos subséquents et que la partie sur BPU fera l'objet de la partie MBC du subséquent (un subséquent pouvant, selon le besoin, n'être qu'au forfait ou n'être qu'un MBC).
Comme votre accord-cadre est par définition mono-attributaire, vous précisez dans votre AO que les prix remis au titre de l'AC sont des prix plafond qui, en tout état de cause, ne pourront être dépassés lors de l'établissement des prix des subséquents.
Oui suis assez d'accord....je me complique la vie à vouloir appliquer littéralement le texte!!! pour rien!
je suis pour l'application strictes des textes bien sûr mais dancs votre cas je pense qu'il faut allé au plus simple
Citation de: chamoibabilleur le Mars 05, 2010, 01:13:08 PM
oui effectivement mais je pense que vous compliquez la vie surtout si il y a un seul attributaire.
L'AC est un contrat qui donne lui par la suite à des MS
LE MBC est déjà un marché qui s'exécute par l'émission de bon de commande au fur et à mesure des besoins.
A vrai dire, si on considère que le MBdC est un AC selon la définition communautaire, les BdC sont autant de contrats successifs ....
Sachant qu'on parle d'un AO ....
Même si je suis assez d'accord avec Michel pour considérer que, fondamentalement, un contrat unique qui serait à la fois un marché et un AC, rien de bien choquant .... Un peu plus choquant quand on parle de contrats nommés .... Mais pas dramatique non plus ...
Reste le problème de lisibilité de la chose.
Pour ma part, s'il faut absolument nommer la chose, et trancher pour une solution, je considérerais qu'il s'agit d'un AC, et je qualifierais tout le reste (y compris les BdC) de marchés subséquents.
ya pas à dire mais tout est dit dans le post de RJ
OK donc en résumé c'est un AC : certains de ses marchés subséquents seront des bons de commande, les autres marchés subséquents seront des vrais de vrai...
Citation de: leliie le Mars 05, 2010, 03:43:26 PM
OK donc en résumé c'est un AC : certains de ses marchés subséquents seront des bons de commande, les autres marchés subséquents seront des vrais de vrai...
oui !
mais les "faux" sont des vrais aussi ! :-)
Merci à tous pour vos réponses!!!