Bonsoir
Peut-on prendre en compte des éléments fixés au CCTP pour analyser les offres si le RC ne les exige pas expressément ?
Par exemple, le RC exige un document décrivant l'organisation de la collecte de déchets avec entre parenthèses ce qu'on attend de façon limitative. Les offres sont plus fournies, avec parfois des erreurs de compréhension sur le besoin défini au CCTP. Peut-on prendre en compte dans l'analyse ces suppléments ?
Nabie
Je ne suis pas certain de comprendre, mais vous analysez tous les documents de l'offre du soumissionnaire.
Le CCTP est un élément du contrat que VOUS avez écrit. Il est donc le même pour tous et prioritaire dans le contrat.
l'entreprise décrit l'organisation de la collecte en référence au CCTP et ce faisant dépasse le contenu de l'offre exigé au RC.
Pas certain non plus de tout suivre (notamment quant aux interlocuteurs ...).
Toutefois :
Il y a le CCTP. La comparaison offre - CCTP relève du contrôle de conformité. C'est la question des offres irrégulières, de la recevabilité de l'offre.
Il y a les critères de sélection, et la VT. On est dans l'ordre de la plus-value d'une offre sur une autre. D'une différence entre deux offres dans la marge de manoeuvre laissée dans le CCTP.
Si un OE propose des prestations en plus, on sort de l'objet du marché mis en concurrence. Voir cependant si l'on se trouve dans de la variante éventuellement. Mais si dans une consultation pour de la collecte OM un OE me propose en plus de tondre mon gazon, il n'y a pas de plus-value technique dans la collecte d'OM qui est seule mise en concurrence (OK, j'imagine que la situation à la source de l'interrogation est moins extrême).
D'accord avec Michel dès lors, on analyse toute l'offre. Mais rien que l'offre en réponse à l'objet du marché, dans le cadre de la liberté laissée aux OE de mettre en oeuvre des solutions répondant au besoin (et hors la question des billets de 500 glissés dans l'enveloppe).
Cordialement,