AGORAPUBLIX

SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: mighty le Octobre 13, 2008, 01:09:22 PM

Titre: Avis d'attribution Accord Cadre
Posté par: mighty le Octobre 13, 2008, 01:09:22 PM
Salut je dois faire un avis d'attribution sous le format JOUE sur le site du BOAMP et il s'agit d'un AC !!

Problème, l'avis d'attribution parle tout du long de Marché. Il évoque attribution du marché, etc.

Comment faire pour avoir l'avis d'attribution d'un Accord Cadre ?
Titre: Re : Avis d'attribution Accord Cadre
Posté par: acheteur le Octobre 13, 2008, 01:25:34 PM
ben oui ils sont pas très futés au BOAMP...
Il n'y a pas le choix, vous devez utiiser ce formulaire même si le terme "marché" est impropre.
Titre: Re : Avis d'attribution Accord Cadre
Posté par: BioMelon le Février 04, 2009, 02:31:26 PM
Citation de: mighty le Octobre 13, 2008, 01:09:22 PM
Salut je dois faire un avis d'attribution sous le format JOUE sur le site du BOAMP et il s'agit d'un AC !!

Problème, l'avis d'attribution parle tout du long de Marché. Il évoque attribution du marché, etc.

Comment faire pour avoir l'avis d'attribution d'un Accord Cadre ?

Il y a un champ adapté pour cette information.

En revanche, si l'on donne l'indication des noms des attributaires de l'accord cadre qui seront reconsultés à chaque marché subséquent, il est possible de définir une entente entre eux. A éviter et pourtant cette indication est obligatoire . . .

Comment faire ?!?
Titre: Re : Avis d'attribution Accord Cadre
Posté par: Schlipomi le Février 04, 2009, 02:47:33 PM
Notre politique est de ne pas indiquer les attributaires.
Titre: Re : Re : Avis d'attribution Accord Cadre
Posté par: BioMelon le Février 04, 2009, 03:00:13 PM
Citation de: Schlipomi le Février 04, 2009, 02:47:33 PM
Notre politique est de ne pas indiquer les attributaires.

bonne politique ^^ sauf qu'il est indispensable de mettre un nom pour que la validation soit effectivement possible !!!
Comment avez-vous fait ...