bonjour,
pour un mapa, y a t-il un délai entre l'envoi du courrier aux entreprises non retenues et la notification du marché????
Notre syndicat mixte impose de notifier le marché dans les 5 jours (10 jours pour AO ouvert pour le code si je ne dis pas de bêtises)...
Le pb, c'est quand tout le monde est en vacances et que personne ne peut signer!!!
A priori, pas de délai mais une invitation à en avoir un...