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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: service achats le Octobre 13, 2008, 01:02:56 PM

Titre: Option non chiffrée
Posté par: service achats le Octobre 13, 2008, 01:02:56 PM
Bonjour,

le RC d'un AO prévoyait que les candidats devaient chiffrer l'option, qui consistait en fait en un phasage de l'opération en deux temps ( la solution de base prévoit une réalisation globale) or aucun candidat n'ont chiffré cette option : la CAO a décidé de déclaer  les offres acceptables.

Qu'en pensez-vous ?
Titre: Re : Option non chiffrée
Posté par: Patrick le Octobre 13, 2008, 01:17:53 PM
" le RC d'un AO prévoyait que les candidats devaient chiffrer l'option", ça veut dire que l'option était obligatoire expressément ou pas ?

- si c'était demandé expressément, les offres sont non-conformes au DCE, donc irrégulières au sens de l'article 35-I-1°.
- si le chiffrage des options était pas demandé expressément, les offres ne peuvent pas être écartées à ce motif, et donc elles peuvent être analysées.
Titre: Re : Option non chiffrée
Posté par: speedy le Octobre 13, 2008, 08:21:12 PM
la CAO a décidé, vous l'indiquer dans le PV, ils assument....
vous êtes entre le marteau (CMP) et l'enclûme ( le délai à respecter) ....
Titre: Re : Option non chiffrée
Posté par: MARIEKIM le Octobre 17, 2008, 09:46:58 AM
Si vous aviez été en procédure négociée, cela aurait été différent cf réponse du ministère de l'économie publiée JO Sénat du 04/01/07 p28 à la question n°25408 de M. Bernard PIRAS JO Sénat 23/11/2006 p 2920 car dans ce cas une offre irrégulière pour offre incomplète (non chiffrage de l'option) peut être rendue régulière lors de la négociation
En revanche en AO l'option devait être chiffrée et si elle ne l'a pas été il aurait fallu l'écarter pour ce motif 
Titre: Re : Option non chiffrée
Posté par: dora le Avril 08, 2009, 03:43:59 PM
en mapa , si des candidats non pas chiffrée les différentes options, on peut quand même prendre en compte l'option?

Mon RC mentionnait des options, mais ne disait pas "le candidat devra chiffrer les options"

Titre: Re : Option non chiffrée
Posté par: agglo92 le Avril 08, 2009, 04:57:10 PM
négociez dora... comme ça vous pouvez régulariser les offres !
Titre: Re : Option non chiffrée
Posté par: speedy le Avril 08, 2009, 05:58:37 PM
en appels d'offres !!!! conseiller la négo alors que la CAO a déclaré les offres recevables !!!!
ou allons nous ????????
Titre: Re : Option non chiffrée
Posté par: agglo92 le Avril 08, 2009, 05:59:35 PM
dora est en mapa... speedy...
Titre: Re : Option non chiffrée
Posté par: speedy le Avril 08, 2009, 06:26:42 PM
effectivement on s'en apercoit dans la dernière intervention tandis que lors de l'énoncé il est évoqué je cite " le RC d'un AO prévoyait que les candidats devaient chiffrer l'option..."
comme quoi faut être précis dans les énoncés !!!!
Titre: Re : Option non chiffrée
Posté par: dora le Avril 08, 2009, 06:42:47 PM
J'ai pas été précise Monsieur Speedy?!
Titre: Re : Option non chiffrée
Posté par: speedy le Avril 08, 2009, 07:12:42 PM
jusqu'à preuve du contraire dire au début que c'est un appel d'offres AO puis après quelques interventions dire que c'est un MAPA c'est changer la donne ......
Titre: Re : Option non chiffrée
Posté par: Naydje le Avril 08, 2009, 07:39:20 PM
sauf que ce n'est pas dora qui a fait le post mais services achats
Titre: Re : Option non chiffrée
Posté par: speedy le Avril 08, 2009, 08:51:59 PM
exact mais çà fait deux énoncés dans le même post sans avertir le lecteur d'où ma méprise ....
Titre: Re : Option non chiffrée
Posté par: agglo92 le Avril 09, 2009, 08:24:30 AM
trop dur pour vous les gars...
Titre: Re : Re : Option non chiffrée
Posté par: Naydje le Avril 09, 2009, 08:28:39 AM
Citation de: agglo92 le Avril 09, 2009, 08:24:30 AM
trop dur pour vous les gars...

nan moi ça va je suis héhé lol
Titre: Re : Option non chiffrée
Posté par: Choup le Avril 14, 2009, 09:39:22 AM
Citation de: MARIEKIM le Octobre 17, 2008, 09:46:58 AM
Si vous aviez été en procédure négociée, cela aurait été différent cf réponse du ministère de l'économie publiée JO Sénat du 04/01/07 p28 à la question n°25408 de M. Bernard PIRAS JO Sénat 23/11/2006 p 2920 car dans ce cas une offre irrégulière pour offre incomplète (non chiffrage de l'option) peut être rendue régulière lors de la négociation

Moi j'ai une entreprise en marché négocié qui ne s'est pas mise en conformité en chiffrant l'option alors que cela lui a été demandé pendant les négociations.
Donc normalement offre irrégilière mais apparemment elle va être quand même classée (dernière après le jeu de la pondération)
J'ai vraiment un souci avec les options, j'ai appris en fac que le chiffrage des options est obligatoire. Or dans ma collectivité je me rends compte que si le service technique ne veut pas de l'option, ça ne le gène pas de retenir une offre de base d'un candidat qui n'a pas chiffré l'option !!!
Et je parle pas de la façon dont on doit les analyser parce que ça c'est une autre histoire ....