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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: otibus le Mars 02, 2010, 04:10:37 PM

Titre: Clause à ajouter avant signature du marché
Posté par: otibus le Mars 02, 2010, 04:10:37 PM
Actuellement en MAPA pour des travaux publics, les lettres aux candidats rejetés viennent d'être envoyées.
Le PA craint des coûts supplémentaires dus à des imprévus de chantier précis, il souhaiterait que nous fassions signer à l'entreprise retenue une clause permettant de limiter les couts supplémentaires par rapport à cet imprévu.
Est-ce possible?
Sachant que dans les documents de la consultation, il était bien précisé de tenir compte de ces imprévus.

Merci d'avanc epour vos réponses
Titre: Re : Clause à ajouter avant signature du marché
Posté par: lepouch le Mars 02, 2010, 04:28:11 PM
En fait, vous demandez à l'entreprise de prévoir l'imprévisible ....
Titre: Re : Clause à ajouter avant signature du marché
Posté par: otibus le Mars 02, 2010, 05:04:44 PM
En fait, pour être plus précise : Le MO sait qu'il existe des cavités dans le sous--sol où l'entreprise doit travailler. Lors de l'étude de sols, aucune n'a été rencontrée mais il y est précisé qu'il risque d'y en avoir dans ce secteur. Cette étude de sols était jointe en annexe au DCE et il était précisé que l'entreprise est censée avoir pris connaissance de cette étude et en tenir compte dans son offre de prix. Que se passera-t-il si on tombe sur une cavité énorme qu'il sera nécessaire de boucher? Qui prendra cette dépense à sa charge? Comment limiter les risques pour le MO?
Titre: Re : Clause à ajouter avant signature du marché
Posté par: speedy le Mars 02, 2010, 08:00:36 PM
vous ne pouvez pas sauf à avoir écrit la taille de la cavité probable....
Titre: Re : Clause à ajouter avant signature du marché
Posté par: lepouch le Mars 04, 2010, 12:04:12 PM
2 solutions :
1 - Le PA prend le risque et devra régler par avenant les dépenses supplémentaires si le chantier rencontre une cavité.
2 - Le PA refuse de prendre un risque et engage une (coûteuse) campagne supplémentaire de sondages plus précis avant de lancer le marché de travaux.