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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: miylli le Mars 01, 2010, 11:44:29 AM

Titre: Correction du BPU?
Posté par: miylli le Mars 01, 2010, 11:44:29 AM
Bonjour,

Soit un MAPA de fournitures de bureau. L'entreprise attributaire nous a indiquer deux références fausses. on aimerait les remplacer par d'autres. Est ce qu'on a le droit de coriger le BPU et de lui notifier le marché?!
je sais qu'en théorie son offre est irrégulière mais toutes les autres entreprises qui ont répondu le sont aussi! Et on aimerait bien nepas relancer pour 2 références!

Merci!
Titre: Re : Correction du BPU?
Posté par: lepouch le Mars 01, 2010, 11:46:53 AM
Bonjour,
2 références sur combien ?
Si modification mineure alors mise au point du marché.
A moins que ce soient ces 2 références qui font la "différence" avec les autres offres ....
Titre: Re : Correction du BPU?
Posté par: miylli le Mars 01, 2010, 12:19:47 PM
2 références sur 160 je crois!
elles ne font pas la différence...
comment se passe la mise au point? avant la notif ou carrément dans la lettre de notif?
Titre: Re : Correction du BPU?
Posté par: lepouch le Mars 01, 2010, 12:21:16 PM
Si BPU contractuel, on modifie, on fait signer puis on notifie.
Titre: Re : Correction du BPU?
Posté par: miylli le Mars 01, 2010, 01:22:46 PM
on peut pas modifier (en commun au téléphone pour que ce soit plus rapide) et notifier?
Titre: Re : Correction du BPU?
Posté par: lepouch le Mars 01, 2010, 01:28:51 PM
Si BPU contractuel (s'il ne l'était pas, je ne vois pas l'intérêt de le modifier), il faudra qu'il soit signé par le titulaire, non ?
Titre: Re : Correction du BPU?
Posté par: miylli le Mars 01, 2010, 01:33:28 PM
oui oui! il est déjà signé par le titulaire. C'est pour ca que nous pourrions modifier les références aprés accord du fournisseur et lui notifier ensuite! En fait c'est juste une question de temps! mais si pour etre dans les clous il faut que je lui renvoi..., je le fait!
Titre: Re : Correction du BPU?
Posté par: speedy le Mars 01, 2010, 01:51:53 PM
no comprendo, c'est quoi cette référence fausse.....
tous faux sur le même et unique point = présomption d'entente non ?
Titre: Re : Correction du BPU?
Posté par: miylli le Mars 01, 2010, 02:07:51 PM
ben il s'est simplement planté d'article!

non, il n'y a pas d'entente entre fournisseur!
Titre: Re : Correction du BPU?
Posté par: speedy le Mars 01, 2010, 02:19:23 PM
le prix unitaire est bon ?
Titre: Re : Correction du BPU?
Posté par: miylli le Mars 01, 2010, 02:30:23 PM
ben non, vu que l'article est pas le bon!
Titre: Re : Correction du BPU?
Posté par: speedy le Mars 01, 2010, 04:48:55 PM
vous avez négocié, vous mettez au point et basta