Remplacement d'un cotraitant - MOE

[mar-pub]

Bonjour,

J'ai besoin de vos conseils pour le cas que voici :

Soit un marché de MOE attribué à un grpt solidaire. En cours d'exécution, l'architecte mandataire nous envoie copie de la lettre d'un BET stipulant qu'il cesse toute collaboration au sein du grpt. De plus, le mandataire nous propose en remplacement un nouveau BET et une modification de la répartition des honoraires.

Un avenant est-il possible et suffisant pour acter ces modifications ? Si oui, par qui doit-il être signé ?

Merci.

[Raspoutine]

Dans tous les cas un avenant est nécessaire pour modifier le contrat initial et particulièrement la composition du groupement

[MissPoisse]

Le pouvoir adjudicateur est-il en droit de refuser le nouveau membre du groupement, qu'il s'agisse d'un groupement conjoint ou solidaire ? Je me pose la question notamment lorsque, dans un groupement solidaire, un cotraitant est remplacé par uen autre société. ce changement nous est-il imposé ou est-il soumis à notre agréement ?

[Raspoutine]

Le pouvoir adjudicateur est-il en droit de refuser le nouveau membre du groupement, qu'il s'agisse d'un groupement conjoint ou solidaire ? Je me pose la question notamment lorsque, dans un groupement solidaire, un cotraitant est remplacé par uen autre société. ce changement nous est-il imposé ou est-il soumis à notre agréement ?

De toute façon, par le biais de l'avenant il est forcément soumis à notre agrément, il convient de vérifier qu'avec ce nouveau cotraitant le groupement comporte toujours les qualifications et les compétences demandées lors de la consultation

[Kpiaf]

De toute façon, par le biais de l'avenant il est forcément soumis à notre agrément, il convient de vérifier qu'avec ce nouveau cotraitant le groupement comporte toujours les qualifications et les compétences demandées lors de la consultation

En effet... Et vérifier qu'il ne tombe pas sous le coup d'une interdiction de soumissionner.

[Michel]

Moi , j'accepterais le nouveau dans le groupement solidaire ;
et refuserais la sortie de quiconque.
Non mais . . .


En cas de problème, je garde ainsi la possibilité de contraindre quiconque d'intervenir

[Kpiaf]

Moi , j'accepterais le nouveau dans le groupement solidaire ;
et refuserais la sortie de quiconque.
Non mais . . .
En cas de problème, je garde ainsi la possibilité de contraindre quiconque d'intervenir

Sourire...
Toujours aussi imprévisible Michel !
Je n'avais pas pensé à ça... Mais est-ce possible ? Comment intégrer un nouveau co-traitant dans le groupement ?
Quand l'un sort et est remplacé par l'autre, l'avenant de transfert s'impose mais là comment fais-tu ?

[Michel]

Je ne fais pas. Mais je ne vois pas ce qui s'y opposerais.
Et puis, on ne remplace personne, puisqu'ils sont tous solidaires !
Pour sortir quelqu'un, je trouve qu'il faudrait justement l'aval de TOUS, puisqu'il sont solidaires.
Chacun s'est engagé sur le TOUT mais avec la pleine connaissance de ses co-partenaires.
En sortir un est augmenter le risque des autres.

[Kpiaf]

Je ne fais pas. Mais je ne vois pas ce qui s'y opposerais.
Et puis, on ne remplace personne, puisqu'ils sont tous solidaires !
Pour sortir quelqu'un, je trouve qu'il faudrait justement l'aval de TOUS, puisqu'il sont solidaires.
Chacun s'est engagé sur le TOUT mais avec la pleine connaissance de ses co-partenaires.
En sortir un est augmenter le risque des autres.

Tu as raison sur le principe de l'unanimité requise des cotraitants. D'ailleurs, les conventions constitutives de groupement d'opérateurs économiques prévoient très souvent de telles dispositions (tout particulièrement en matière de maîtrise d'oeuvre).
Justement, si l'unanimité est acquise au sein du groupement, quant au départ d'un co-traitant et à son remplacement par un autre, je ne vois pas ce qui pourrait s'y opposer (sous réserve, naturellement, que le nouveau venu présente des garanties équivalentes à celles du co-traitant sortant).
Je ne suis pas même certaine qu'un PA puisse refuser la substitution dès lors que toutes les garanties sont présentes...
Le nouveau co-traitant se substituant, dans toutes ses obligations, au co-traitant sortant, le PA ne perd rien.

Surtout, je ne vois pas comment formaliser l'arrivée d'un nouveau co-traitant dans le groupement sans que l'un des membres n'en sorte...
Mais bon, c'est la fin de la journée alors mon cerveau fonctionne un peu au ralenti (désolée par avance si j'écris des bêtises...).

[Kpiaf]

Après réflexion... Ça ressemble à une forme de cession qui aurait lieu à l'intérieur du groupement...
Ça me parait tout de même étrange...

[Shmouck]

Bonjour,

Je remonte ce fil je suis confronté à un cas similaire. Un co-traitant du groupement de MOE s'est définitivement brouillé avec le mandataire, le point de non-retour a été franchi et il devient donc nécessaire de lui désigner un remplaçant.

Il s'agit d'un groupement conjoint avec mandataire solidaire, l'on vient de réceptionner le PRO, et de fait je reste circonspect quant à l'introduction d'un co-traitant "remplaçant" à un stade aussi avancé du projet, a fortiori quand le changement n'est que la résultante d'une mésentente entre mandataire et co-traitant.

Qu'en pensez vous ?

Merci !

[Michel]

c'est quoi PRO ?
le "sortant" n'étant que co-traitant "non-solidaire" ; c'est le mandataire solidaire vers lequel je me retourne puisqu'il est responsable de "TOUT" étant solidaire.
Pour moi, il n'y as pas de remplaçant, c'est le solidaire mandataire qui prend en charge ; et s'il le veut vous introduit un sous-traitant
Sinon, que dit votre article du contrat "pénalités et mesures coercitives drastiques" 

[Shmouck]

Le "PRO" c'est un usage (en 5 ans de marchés publics j'ai souvent eu l'impression d'être le seul à dire "études de projet... ^^) qui désigne les livrables clôturant les études de projet au sens MOP du terme.

Ben justement, l'article pénalité il va rapidement donner des sommes à 5 chiffres, donc côté MOE je ne doute pas qu'on aura rapidement une proposition. La où je doute c'est sur celle qui sera la plus intéressante pour la MOA. Parce que ok, le mandataire est solidaire et donc il se débrouille pour poursuivre l'exécution sans son co-traitant, quitte à sous-traiter. Mais n'est pas plus intéressant pour la MOA d'avoir un co-traitant, cad un "vrai" interlocuteur qui ne rend pas de comptes qu'au mandataire ?

[dino]

peut-on réellement intégrer un nouveau cotraitant en cours d'exécution par avenant ?
je suis sceptique

[lepouch]

Il suffit que le mandataire trouve une autre boite et la déclare en tant que sous-traitant !
Il va jouer les pleureuses en vous parlant de ses problèmes de responsabilités, d'assurances, etc ...
Faites la sourde oreille en répétant que c'est son problème et qu'il doit assumer les conséquences de son "divorce" avec le co-traitant.