Bonjour,
L'étude de sols n'a pas été transmise lors de la consultation du MOE; Suite à la remise de l'étude de sols le MOE considère que la plus value pour les travaux de fondations à plus de 1.50m sous le terrain et d'autres incidences travaux avec des montants plus faibles, devrait porter le montant de son marché à une plus value correspondant au montant des travaux supplémentaires( fameux taux sorti de son chapeau) or notre CCAP mentionne après avoir précisé que la rémunération proposée par le Maître d’œuvre est forfaitaire, tenant compte :
Du programme de l'opération,
Du coût prévisionnel des travaux défini ci-avant,
De l'étendue de la mission définie par le présent C.C.P., des délais impartis et des moyens à mettre en oeuvre,
Des frais de déplacement, des frais de fonctionnement et de secrétariat et de toutes les prestations et interventions nécessaires jusqu’à l’achèvement de la mission,
Du fait qu’aucune prestation autre que celles prévues par le présent marché n’est à fournir par le Maître d’Ouvrage,
Du coût de l'assurance de responsabilité civile et professionnelle s'appliquant à l'activité de Maître d’oeuvre,
Du mode de dévolution des travaux ,
De l'engagement à respecter le coût prévisionnel des travaux,
Du degré de complexité de la mission ,
Des frais de fourniture des documents énumérés ci-après ainsi que ceux occasionnés par les travaux supplémentaires consécutifs à des erreurs ou omissions du Maître d’oeuvre,
Des frais de fourniture de documents durant la phase travaux, occasionnés par des travaux supplémentaires, non imputables à des erreurs ou omissions du Maître d’oeuvre, demandés par le Maître d'Ouvrage, sous réserves que ces travaux supplémentaires restent inférieurs au seuil de tolérance cité à l'article 5 ci-avant. Au-delà de ce seuil, les frais seront rémunérés après passation d'un avenant au présent marché,
Des modalités de présence sur le chantier comme précisées ci-après.
"En cas de modification du programme de l'opération et de son enveloppe financière, qui ne pourra intervenir qu'aux termes des études "Etudes d'Esquisses" et "Etude d'Avant-Projet" uniquement en cas de modification du programme de l'opération
ou conclusions aggravantes du rapport de sondages de sols, le Maître d'Ouvrage se réserve la possibilité de retenir l'une ou l'autre des dispositions suivantes :
- Le Maître d'Ouvrage pourra décider de ne pas donner de suite au projet. Dans ce cas, le présent marché sera résilié suivant les dispositions ci-après.
- Le Maître d'Ouvrage pourra décider de poursuivre le projet en accord avec le titulaire. Dans ce cas, un avenant au présent marché sera passé, conformément aux dispositions des articles R2194-1 à R2194-10 du code de la commande publique."
Evidemment la définition des conclusions aggravantes du rapport de sondages de sols n'est pas précisé et j'ai recherché si jamais une jurisprudence aurait pu expliquer cette rédaction (issue de mon prédécesseur) mais rien. J'ai pas l'impression que prévoir des fondations à plus d'1.50m dans le sol puisse vraiment impliquer une augmentation de ces honoraires proportionnellement au montant des travaux supplémentaires mais techniquement que lui demander comme justification ? un nombre d'heures supplémentaires passés sur le CCTP pour inclure ces travaux rendus nécessaires par le résultat de l'étude de sols ? Techniquement je suis incapable de dire ce que cela représente en terme de conception et de réalisation. Cela ne peut pas faire partie des aléas au vu de la rédaction "conclusions aggravantes du rapport de sondages de sols" le mot "aggravant" me gêne quelle est la base limite d'un rapport de sondage de sols
Merci
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