Bienvenue, Invité. Veuillez vous connecter ou vous inscrire.
Avez-vous perdu votre courriel d'activation?
F?vrier 25, 2024, 08:59:36

Connexion avec identifiant, mot de passe et durée de la session
Rechercher:     avancée
277.447 Messages dans 35.300 Fils de discussion par 3.164 Membres
Dernier membre: ArletteGor
* Accueil Aide Rechercher Identifiez-vous Inscrivez-vous
+ 
|-+  SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices
| |-+  Les news
| | |-+  CRC et nomenclature achats
0 Membres et 1 Invité sur ce fil de discussion. « sujet précédent | | sujet suivant »
Pages: [1] Imprimer
Auteur Fil de discussion: CRC et nomenclature achats  (Lu 549 fois)
speedy
Administrator
Membre héroïque
*****
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Homme
Messages: 30.204


Caramba !


« le: Octobre 10, 2023, 07:48:10 »

ceux qui s'interrogent sur les nomenclatures d'achats devraient lire ceci pages  40 à 46 :
https://www.ccomptes.fr/system/files/2023-09/ARA202345.pdf
Journalisée

si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !
RV
Membre héroïque
*****
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Homme
Messages: 8.285



« Répondre #1 le: Octobre 10, 2023, 10:22:52 »

Merci !
très instructif.
Journalisée

"Chez moi, il pleut 6 mois par an. Le reste de l'année, c'est humide. Mais les gens ont chaud au coeur." RV
You have a need. We'll teach you how to do without.
fanchic
Membre adhérent
Membre héroïque
***
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Homme
Messages: 4.651



« Répondre #2 le: Novembre 23, 2023, 11:42:59 »

Merci SPEEDY

Pas de granularité trop fine sur la nomenclature et confirmation de la nécessité de se doter d'une nomenclature
Attention aux familles homogènes
RAO descriptif = Pas bien
Journalisée
speedy
Administrator
Membre héroïque
*****
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Homme
Messages: 30.204


Caramba !


« Répondre #3 le: Novembre 23, 2023, 11:59:31 »


RAO descriptif = Pas bien
le document précise pourquoi ce n'est pas bien :
Le rapport d’analyse des offres est descriptif. Il n’apporte que peu d’analyse argumentée et ne détaille pas les décisions proposées. En l’occurrence, la différence de traitement entre les lots n’est pas justifiée et peut s’apparenter à une démarche opportuniste, de même que le rejet des deux offres déposées pour le lot 4.
Journalisée

si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !
fanchic
Membre adhérent
Membre héroïque
***
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Homme
Messages: 4.651



« Répondre #4 le: Novembre 23, 2023, 12:07:03 »

Tout à fait
On le retrouve tellement souvent, les prescripteurs ayant tendance ne mentionner que la présence de documents ou d'éléments sans en juger la pertinence, la cohérence, les plus-values à l'aune des spécifications techniques et selon les critères retenus
Journalisée
raffalli2
Membre adhérent
Membre héroïque
***
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Homme
Messages: 2.082



« Répondre #5 le: Novembre 23, 2023, 10:35:16 »

merci pour ce document tres instructif car il donne des exemples de nomenclature trop decoupees...

pour les rapports d'analyse, je suis d'accord il y a des pistes d'amélioration déja dans les formations des prescripteurs sur la partie analyse du besoin comme sur la partie analyse des offres
Journalisée

« S'il n'y a pas de solution, c'est qu'il n'y a pas de problème. »,
« Tout avantage a ses inconvénients et réciproquement. »

les Shadoks
speedy
Administrator
Membre héroïque
*****
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Homme
Messages: 30.204


Caramba !


« Répondre #6 le: Janvier 17, 2024, 10:15:56 »

c'est vraiment dans le collimateur des CRC
RAPPORT D’OBSERVATIONS DÉFINITIVES ET SA RÉPONSE COMMUNE DU KREMLIN-BICETRE
https://www.ccomptes.fr/sites/default/files/2023-12/IDR2023-37.pdf

la computation c'est avant la passation, il faut anticiper

extraits :

5.2.1 La commune ne s’est pas dotée d’une politique d’achat
La politique d’achat suppose la mise en place d’objectifs quantitatifs à atteindre, ainsi
qu’un suivi effectif. La commune ne dispose pas d’une telle politique d’achat.


...

Lorsque la commune effectue un achat sur une nomenclature spécifique, le logiciel dispose d’une alerte sur l’existence d’un marché pour cette nomenclature. En revanche, il ne réalise pas de contrôle automatisé de la computation des seuils par catégorie homogène de fournitures ou de services. Ce travail doit être réalisé manuellement à deux moments : une fois que le BP est voté, ou à la clôture de l’exercice.
a limite de ce contrôle est qu’il se fait a posteriori, et qu’il est donc tardif. En outre, le contrôle pertinent pour computer les seuils est celui des nomenclatures, et non celui des tiers.
Selon la commune, sur la période 2016-2021, le service des finances exerçait un contrôle des commandes au moment du mandatement. Il vérifiait que les mandats relatifs à une commande s’inscrivaient dans un marché public. Il apparaît que ce contrôle opéré a posteriori est trop tardif et n’a pas empêché une proportion importante d’achats hors marché.


...

Elle n’a pas mis en place de cartographie des achats 67. Or, sur le plan règlementaire, cet outil permet de faciliter le travail de computation par catégorie homogène de fournitures ou de services ou par opération (pour les marchés de travaux). En outre, elle offre une visibilité sur les achats et les secteurs dans lesquels elle devra concentrer la négociation.
La chambre a réalisé une esquisse de cartographie des achats. En 2021, sur les dépenses de fonctionnement (chapitre 011), les montants les plus élevés concernent l’isolation (LMKB Group), l’alimentation (Fresca, Pomona Episaveurs), les produits de nettoyage (RQMS Services) et l’entretien et la réparation de chauffage (Brunier). Concernant les dépenses d’investissement, les montants le plus importants concernent l’entretien et la réparation de chauffage (Brunier), l’isolation (Sarmates) et la maintenance des constructions (Osanu Bat). En 2020, la cartographie des principales dépenses est relativement similaire.

67 Une cartographie des achats est une analyse fine des dépenses concernant les marchés, afin d’identifier les segments d’achats à forts enjeux (voir rapport IGF/IGA Revue de dépenses relatives à la fonction achat des collectivités territoriales, avril 2016, p. 24 du rapport, p.13 de l’annexe n° 5 relative à l’organisation, professionnalisation et pilotage interne de la fonction achat, et p.15 de l’annexe n° 6 relative à l’analyse de la maturité de la fonction achat des collectivités territoriales).



et la conclusion :
CONCLUSION INTERMÉDIAIRE ______________________
Le service de la commande publique est composé d’agents formés à ses spécificités.
La commune ne dispose pas de tableau de bord satisfaisants permettant d’avoir une vision globale et complète des marchés publics (nombre et montants).
Elle ne s’est pas dotée d’une politique d’achat comprenant des indicateurs de suivi. Elle recourt néanmoins à une mutualisation de ses achats à travers l’adhésion à des syndicats et en s’adressant à des centrales d’achat. Elle met l’accent sur la définition des besoins et intègre des objectifs de développement durable. Son action au moyen de marchés visant à réduire la consommation énergétique est bienvenue dans le contexte actuel d’évolution des prix de l’énergie.
Si les procédures internes sont formalisées, l’usage du système d’information est perfectible, notamment en mettant en place une cartographie des achats (préalable nécessaire à la mise en place d’une politique d’achat) et en réalisant un meilleur suivi des achats « hors marchés ». Or, certaines dépenses « hors marchés » sont supérieures aux seuils au-delà desquels une publicité est obligatoire. Ce point avait déjà été relevé dans le précédent rapport de la chambre.
Dans le cadre de la procédure de passation, la commune doit renforcer sa méthode de chiffrage prévisionnel des marchés publics et travailler à la définition plus précise de ses besoins afin de favoriser une concurrence plus forte des opérateurs lorsque cela est possible.
« Dernière édition: Janvier 17, 2024, 10:25:20 par speedy » Journalisée

si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !
RV
Membre héroïque
*****
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Homme
Messages: 8.285



« Répondre #7 le: Janvier 17, 2024, 11:04:29 »

Merci pour cette veille ;-)

Y a du boulot....
Journalisée

"Chez moi, il pleut 6 mois par an. Le reste de l'année, c'est humide. Mais les gens ont chaud au coeur." RV
You have a need. We'll teach you how to do without.
Pages: [1] Imprimer 
« sujet précédent | | sujet suivant »
Aller à:  

Propulsé par MySQL Propulsé par PHP Powered by SMF 1.1.21 | SMF © 2006-2011, Simple Machines XHTML 1.0 Transitionnel valide ! CSS valide !
Page générée en 0.08 secondes avec 20 requêtes.