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Auteur Fil de discussion: Clause de négociation valable ?  (Lu 2414 fois)
Alan MP
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« le: Septembre 14, 2023, 01:48:21 »

Bonjour,

Dans le cadre d'un marché de MOE passé en MAPA, je m'interroge sur la validité d'une telle clause de négociation :

"Après examen des offres, l'acheteur public se réserve la possibilité d'engager des négociations avec le soumissionnaires ayant présenté la meilleure offre initiale.

Si les négociations avec ce dernier n'aboutisse pas, le pouvoir adjudicataire se réserve le droit d'engager les négociations avec celui ayant présenté la deuxième meilleure offres initiales, le même schéma pouvant être reproduit autant que nécessaire.

En toute hypothèse, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales, sans négociation. "

A vos avis ! Bien cordialement
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Mathieu
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« Répondre #1 le: Septembre 14, 2023, 02:13:23 »

je ne vois vraiment pas l'intérêt d'une telle clause... ça ne fait pas gagner du temps, ça ne favorise pas la concurrence, l'objectif est flou et laisse supposer une inégalité de traitement entre candidats... selon le rédacteur quel est l'avantage ?

c'est encore plus catastrophique si l'objectif est d'éliminer purement et simplement l'offre qui refuse la négociation, là c'est très grave.
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Alan MP
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« Répondre #2 le: Septembre 14, 2023, 02:36:06 »

Je comprends parfaitement vos remarques,

L'idée derrière cela est d'éviter d'attribuer le marché au gros cabinet de MOE très généraliste qui proposent systématiquement le meilleur prix.

L'idée est donc de prévoir des critères où le prix serait peu valorisé de façon à mettre en évidence l'aspect technique du marché, tout en nous permettant de discuter le prix avec le meilleur soumissionnaire.

Je reconnais que ce procédé me paraît douteux! Mais il me semble qu'en MAPA, il est possible de négocier qu'avec 1 seul candidat (et non 3 comme c'est l'usage)

C'est le principe de négociation successive "dans le cas où la négociation n'aboutit pas - en l'occurence, si le prix ne nous convient pas"" que je trouve particulièrement fallacieux,

D'où ma demande d'avis,

Cordialement
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Mathieu
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« Répondre #3 le: Septembre 14, 2023, 02:51:17 »

chez moi c'est plutôt les petits MOE qui tapent bas pour essayer de rentrer... vous avez de la chance  Souriant

je ferais :
1) critère prix pas plus de 30%
2) critère équipe (qualifs, expériences des membres mis à dispo sur des chantiers + ou - similaires) au moins 40%
3) négo a minima avec les 3 premiers - car je ne vois pas pourquoi limiter la négo au n°1 donnerait un meilleur résultat

et pour les courageux :
4) marché à forfait définitif et/ou clause de pénalité en cas de non maitrise budgétaire du projet et de sa réalisation, pour faire fuir les margoulins qui proposent un forfait bas pour forcer les avenants à la hausse par la suite (peut-être à double tranchant dans le contexte actuel, personnellement je n'irais pas jusque là je pense)
5) procédure restreinte pour faire un premier filtrage pour éviter le "trop généraliste"



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hpchavaz
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WWW
« Répondre #4 le: Septembre 14, 2023, 03:09:13 »

Cela apparaît assez contre productif puisqu'il est vraisemblable que le premier saura qu'il est premier, ne serait ce que pour des raisons de calendrier, et donc seul pendant la première phase de négociation. On voit mal pourquoi il ferait des efforts.

Cela est très discrétionaire : rien ne définit ce qu'est une négociation qui n'aboutit pas. Subsidiairement si la première offre est acceptable, je vois mal comment on pourrait considérer que la négociation n'a pas abouti.

Enfin, même en MAPA, la méthode doit permettre l'attribution à l'offre économiquement la plus avantageuse.
« Dernière édition: Septembre 15, 2023, 08:46:09 par hpchavaz » Journalisée

Disclaimer :Je ne suis pas juriste. Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que des avis d'un praticien.

Et maintenant autre chose
Alan MP
Poussin
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« Répondre #5 le: Septembre 14, 2023, 03:19:47 »

Merci à tous pour vos conseils  Grimaçant

Je partage vos avis, on va partir là dessus!

Merci encore !
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