Loin de mes bases cependant :
1/ ne pas signer le contrat, ne pas informer l'Oe "actuellement pressenti" avant d'avoir déterminer la suite à donner (un peu basique come remarque)
2/ Que dit exactement le rapport ?
Si le rapport indique absence de mémoire :
- il y a une erreur du maître d'oeuvre et de celui chargé de son contrôle
- dossier peut être sauvable par une nouvelle analyse et nouvelle CAO (prise en compte d'éléments nouveaux)
Si le rapport indique que le mémoire est considéré comme absent ... : est-ce que cette appréciation peut être défendue ?
1) L’attributaire a été informé qu’il a été retenu.
2) le rapport indique que l’offre n’a pas été analysée et est écartée car il manque le mémoire technique pièce essentielle.
Je ne vois pas comment ça peut être défendu car le mémoire technique est bien transmis.