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JEHLeandro
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Travaux loi ASAP
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Fil de discussion: Travaux loi ASAP (Lu 413 fois)
mighty
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Travaux loi ASAP
«
le:
Mai 25, 2023, 04:18:20 »
Salut les amis ! petit benchmark du jour.
Dans le cadre de vos marchés de travaux (par exemple 80 K€ HT) quelles pièces faîtes vous pour votre achat ? Uniquement le cahier des charges + le devis + CGA ? Vous faîtes un vrai DCE avec CCAP/CCTP ? Vous avez un modèle type ?
SI modèle vous pourriez me l'envoyer ?
thanxxxx
Journalisée
speedy
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Caramba !
Re : Travaux loi ASAP
«
Répondre #1 le:
Mai 25, 2023, 08:22:49 »
selon les enjeux/risques .... mais à 80 000 c'est déjà conséquent pour la plus grande partie des collectivités
Journalisée
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite ..... c'est pas bon signe !
Ubik
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Re : Travaux loi ASAP
«
Répondre #2 le:
Mai 26, 2023, 07:17:44 »
Bonjour Mighty,
Je suis également preneur de retex de la digne communauté Agorapublix.
Nous nous sommes interrogés sur le formalisme et, comme le dit Speedy, au regard des enjeux/risques, s'agissant d'un marché Loi ASAP et art. 6 Décret n° 2022-1683 du 28 décembre 2022, nous procédons ainsi :
- une lettre de consultation avec les pièces attendues pièces candidature, mémoire, offre de prix) ;
- un CCTP ;
- un acte d’engagement qui flèche CCP et CCAG Travaux.
Nous établissons un RAO simplifié à réception du dossier de soumission (CF. art. 142 Loi ASAP : "
Les acheteurs veillent à choisir une offre pertinente, à faire une bonne utilisation des deniers publics
" etc.).
L'objectif est de conserver un niveau de contractualisation bien supérieur à un simple cahier des charges + devis + BDC pour se couvrir en cas d'aléas et contentieux.
Bonne journée,
Ubik
Journalisée
" Je suis optimiste, je mets toujours un slip de bain sous mon pantalon. Et puis c'est tellement plus commode que d'y mettre un parapluie " (Jean Yanne)
Piko
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Re : Travaux loi ASAP
«
Répondre #3 le:
Mai 26, 2023, 10:43:57 »
Bonjour,
- Demande d'un devis par mail à l'appui d'un descriptif technique (un CCTP très allégé. Pas de BPU, on fait du forfait)
- Rédaction d'un document contractuel (le DC, qui groupe l'AE et le CCAP), et qui mentionne les pièces contractuelles : le DC, le CCAG, le devis, autres (des plans, par exemple)
- RAO d'une page maxi qui justifie le recours à la loi ASAP
- Signature du DC par les parties
Journalisée
Balayeur du forum
MP339875
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Re : Travaux loi ASAP
«
Répondre #4 le:
Mai 30, 2023, 07:26:08 »
Bonjour à tous,
Si vous avez un/des modèle(s), je suis preneur !
A vot' bon coeur, M'sieur Dames
Journalisée
mighty
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Re : Travaux loi ASAP
«
Répondre #5 le:
Juin 09, 2023, 10:40:26 »
Idem
je suis preneur également
Et du coup + largement vous procédez comment ? Sourcing avec demande de devis puis contractualisation ? 3 devis officiels ?
Journalisée
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