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Auteur Fil de discussion: Limiter le nombre de lots  (Lu 337 fois)
mighty
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« le: Mai 24, 2023, 08:35:35 »

Salut les amis. Juste une confirmation en passant : je vais lancer un marché à 2 lots dans lequel je vais indiquer que le titulaire du lot 1 ne pourra pas l'être sur le lot 2. C'est tout à fait acceptable, Am I right ? Sourire

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speedy
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Caramba !


« Répondre #1 le: Mai 24, 2023, 08:40:39 »

1 motivation ?
2 dire que le lot 1 sera attribué en premier ou que la collectivité se réserve le droit de choisir la combinaison la plus avantageuse .... mais cette dernière solution ne me plait pas car normalement l'attribution de chaque lot doit être indépendante  .....
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si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !
Michel
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« Répondre #2 le: Mai 24, 2023, 06:56:18 »

idem
et le titulaire d'un lot peut intervenir en sous-traitant sur l'autre lot ! Grimaçant Souriant     et donc tout faire.
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EN RETRAITE Grimaçant depuis le 01/01/2021 et donc en recherche d'un successeur pour la partie technique informatique du forum. Clin d'oeil
ATT !   DISPARITION du FORUM si personne pour s'y intéresser ! ;-)
hpchavaz
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« Répondre #3 le: Mai 25, 2023, 11:18:56 »

idem
et le titulaire d'un lot peut intervenir en sous-traitant sur l'autre lot ! Grimaçant Souriant     et donc tout faire.
Pour autant qu'il soit accepté.
Ce qui renvoie à la motivation de la limitation du nombre de lots qu'un soumissionnaire peut se prétendre se voir attribuer.
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hpchavaz
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« Répondre #4 le: Mai 25, 2023, 11:23:20 »

...
... mais cette dernière solution ne me plait pas car normalement l'attribution de chaque lot doit être indépendante  .....
Je ne vois toujours pas la différence : dans les deux cas  l'attribution d'un des lots dépend de celle d'un autre lot.
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Disclaimer :Je ne suis pas juriste. Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que des avis d'un praticien.

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speedy
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« Répondre #5 le: Mai 26, 2023, 11:51:19 »

Certes mais plus facile à expliquer donc à comprendre....
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si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !
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