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Cécile JJ
SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices
Préparation du marché
Révision des prix des marchés à bons de commande - Travaux
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Fil de discussion: Révision des prix des marchés à bons de commande - Travaux (Lu 288 fois)
zoran
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Révision des prix des marchés à bons de commande - Travaux
«
le:
Mai 11, 2023, 08:27:41 »
Bonjour à tous,
Je dois préparer un accord-cadre à bons de commande mono attributaire pour des petits travaux de VRD.
Habituellement pour la révision des prix, lorsque je suis sur un accord-cadre à bon de commande, j'autorise selon une périodicité la révision des prix du BPU. Mais cette révision doit se faire avant l'édition d'un bon de commande.
En clair, je fais mes bons de commande sur des BPU révisés, mais je n'applique pas de révision au moment des travaux.
Exemple: je lance mon marché en mai 2023 avec une remise des offres en juin 2023 (mois zéro pour la révsion). Je notifie mon marché on va dire en aout 2023.
Si je mets une révision trimestrielle avec mon fonctionnement habituelle, le titulaire pourra me fournir un BPU révisé pour Novembre 2023.
A ce moment là, je sors un bon de commande sur ce nouveau BPU mais pour des raisons diverses (par la faute du maître d'ouvrage) les travaux n'ont lieu qu'en décembre 2023. Le prestataire ne sera pas trop satisfait car il aurait pu bénéficier d'une révision plus intéressante si on était sur un principe de révision comme pour un marché plus classique (révision mensuel au moment des travaux).
Je ne sais pas si j'ai été clair lol.... mais en gros, je souhaite savoir vos pratiques pour les révisions des prix des accords-cadres à bons de commande en travaux?
Au vu de la situation économique actuelle, je souhaitais modifier ma clause de révision comme pour un marché classique..... mais du coup comment gérer mon montant maximum dans ce cas?
Je comprends que c'est plus intéressant pour une entreprise d'avoir la révision au moment des travaux, mais pour moi cette façon est simple à gérer dans le cadre d'un marché classique mais pour un marché à bons de commande ça ne me semble pas convenir???
Je vous remercie pour vos retours!
A+
Journalisée
speedy
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Caramba !
Re : Révision des prix des marchés à bons de commande - Travaux
«
Répondre #1 le:
Mai 11, 2023, 08:37:11 »
clair mais dérogatoire au CCAG Travaux sur les modalités de calcul et de présentation de la révision
vous simplifiez la facturation mais allongez la préparation du BDC
vous complexifiez la vérification du respect mini/maxi qui doit se faire en prix de base
si le contrat est clair et que le Trésor Public ne vous enquiquine pas alors c'est vous qui décidez en ayant conscience des avantages et inconvénients ....
Journalisée
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite ..... c'est pas bon signe !
zoran
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Re : Révision des prix des marchés à bons de commande - Travaux
«
Répondre #2 le:
Mai 15, 2023, 06:38:08 »
Ok super!
Merci beaucoup.
Je ne savais pas que pour le maxi, la vérification du montant devait se faire en prix de base... ce qui est logique effectivement!!
A+
Journalisée
Ariko
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Re : Révision des prix des marchés à bons de commande - Travaux
«
Répondre #3 le:
Juin 01, 2023, 12:30:11 »
Pour un marché de fourniture, j'ai prévu une révision à chaque bon de commande.
Sachant qu'il est prévu 1 bon de commande environ tous les deux mois.
C'est un peu lourd à gérer mais s'agissant de matières premières les candidats n'auraient pas répondu sans cette clause.
Journalisée
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