Avenant clause révision prix denrées alimentaires

[anneclaudie]

bonsoir,

Je travaille sur un avenant pour un ac à bc pour la fourniture de denrée alimentaire. Pour modifier la clause de révision des prix.
Révision annuelle sur indice. Le marché a été rédigé en 2021 avant la crise post-covid.

Le service gestionnaire accepte de passer sur les prix d'achats du titulaire + marge. Ce qui fait une augmentation importante.
Je pensais partir sur une durée de 6 mois : révision 1 : décembre, janvier, février. Et révision 2 : mars, avril, mai.

Et retour à la clause initiale : révision annuelle.

Je me pose la question suivante : le BPU que je vais utiliser en juin 2023 est celui en vigueur en mai 2023 ou celui avant l'avenant ?
Je vous remercie pour votre aide.

[speedy]

ce n'est pas une petite modification mais un changement complet de risque dans la nature du prix. Pour moi ça va trop loin et ça aurait changé complétement la mise en concurrence si connu lors de la passation du marché. donc pour moi le mieux serait de résilier dans un laps de temps qui permet la relance.

[hpchavaz]

Dans "1.1.2. La modification doit être limitée à ce qui est nécessaire pour faire face aux circonstances imprévisibles" de la fiche technique de la DAJ (version 21/09/2022), il est précisé (en fait point 12 de l'avis du CE) "C’est pourquoi la modification du contrat n’est destinée qu’à compenser les seules
pertes dépassant les limites maximales envisagées par les parties lors de la conclusion du contrat".

Reconstituer l'intégralité des marges ne me semble pas satisfaire à cette contrainte.